Traitement et transfert éventuel des déchets verts
Nantes Métropole
Traitement et transfert éventuel des déchets verts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-05 | Avis de marché |
| 2026-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement et transfert éventuel des déchets verts
Numéro de référence:
Brève description: Traitement et transfert éventuel des déchets verts
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets verts en provenance de la déchèterie de Nantes et des éco-points
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets verts en provenance des déchèteries hors Nantes du Nord Loire et des pôles du Nord Loire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets verts en provenance des déchèteries hors Nantes du Sud Loire et des pôles du Sud Loire
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 cours du champ de mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes cedex 9
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Camille Goutany
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415118 📞
URL: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531735?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531735?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: (documents de la consultation)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-237335 (2026-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement et transfert éventuel des déchets verts
Numéro de référence:
26NM000022
Brève description: Traitement et transfert éventuel des déchets verts
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Traitement des déchets verts en provenance de la déchèterie de Nantes et des éco-points
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Traitement des déchets verts en provenance de la déchèterie de Nantes et des éco-points
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Traitement des déchets verts en provenance des déchèteries hors Nantes du Nord Loire et des pôles du Nord Loire
Description du marché:
Traitement des déchets verts en provenance des déchèteries hors Nantes du Nord Loire et des pôles du Nord Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Traitement des déchets verts en provenance des déchèteries hors Nantes du Sud Loire et des pôles du Sud Loire
Description du marché:
Traitement des déchets verts en provenance des déchèteries hors Nantes du Sud Loire et des pôles du Sud Loire
Durée de l'accord: 24 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes métropole
Numéro d'enregistrement national:
24440040400087
Adresse postale: 2 cours du champ de mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes cedex 9
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Camille Goutany
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240415118 📞
URL: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531735?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/entreprise/consultation/531735?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: (documents de la consultation)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-237335 (2026-04-05)
Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La date limite de réception des plis est reportée au 12 mai 2026 à 12h00
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 237335-2026
Source: OJS 2026/S 078-275184 (2026-04-20)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La date limite de réception des plis est reportée au 12 mai 2026 à 12h00
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 237335-2026
Source: OJS 2026/S 078-275184 (2026-04-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services liés aux déchets et aux ordures (>20)
- Élimination et traitement des ordures (>20)
- Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux (>20)
- Services d'incinération des ordures ménagères (6)
- Services d'élimination de déchets solides urbains (3)
- Services d'élimination des boues (4)
- Services d'élimination des ordures ménagères (5)
- Services d'évacuation de cendres
- Services d'évacuation des boues (7)
- Services de traitement des boues (5)
- Services de transport des boues (4)
- Traitement et évacuation de résidus liquides (2)