traitement des résidus et déchets issus des activités de l'unité de valorisation énergétique de l'epic CMTV et de la centrale de cogénération biomasse de la spl cme

Chartres métropole traitement valorisa

traitement des résidus et déchets issus des activités de l'unité de valorisation énergétique de l'epic Chartres Métropole Traitement et Valorisation et de la centrale de cogénération biomasse de la SPL Chartres Métropole Energies

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chartres métropole traitement valorisa

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-17	Avis de marché
2023-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Services d'évacuation de cendres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement valorisa
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 0237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Date de début: 2023-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-443854
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er février 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30 septembre 2025.L'accord-cadre est sans minimum et avec un maximum de 3 000 000 eur ht pour la période ferme et 1 500 000 eur ht pour chaque reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: traitement et valorisation des mâchefers de l'uve de CMTV
Numéro du lot: 1
Brève description: traitement et valorisation des mâchefers de l'uve de CMTV
Description des renouvellements:

le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: chargement, transport et traitement des REFIOM de l'uve de CMTV
Numéro du lot: 2
Brève description: chargement, transport et traitement des REFIOM de l'uve de CMTV
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er octobre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30 septembre 2025 (période initiale de 2ans maximum).L'accord-cadre est sans minimum et avec un maximum de 3 000 000 eur ht pour la période ferme et 1 500 000 eur ht pour chaque reconduction

Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière de la centrale de cogénération biomasse de CME
Numéro du lot: 3
Brève description:

enlèvement, transport et traitement des cendres sous chaudière de la centrale de cogénération biomasse de CME

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er octobre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30 septembre 2025 (période initiale de 2ans maximum).L'accord-cadre est sans minimum et avec un maximum de 1 200 000 eur ht pour la période ferme et 600 000 eur ht pour chaque reconduction

Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des cendres volantes de la centrale de cogénération biomasse de CME
Numéro du lot: 4
Brève description:

enlèvement, transport et traitement des cendres volantes de la centrale de cogénération biomasse de CME

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er octobre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30 septembre 2025 (période initiale de 2ans maximum).L'accord-cadre est sans minimum et avec un maximum de 800 000 eur ht pour la période ferme et 400 000 eur ht pour chaque reconduction

Intitulé du lot: enlèvement, transport et traitement des déchets issus des arrêts techniques de l'uve de CMTV et de la centrale de cogénération biomasse de CME
Numéro du lot: 5
Brève description:

enlèvement, transport et traitement des déchets issus des arrêts techniques de l'uve de CMTV et de la centrale de cogénération biomasse de CME

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er octobre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 30 septembre 2025 (période initiale de 2ans maximum).L'accord-cadre est sans minimum et avec un maximum de 300 000 eur ht pour la période ferme et 150 000 eur ht pour chaque reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

chartres metropole traitement et valorisation Unité de Valorisation Energétique Rue de la Mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS

chartres metropole energies Centrale de cogénération biomasse 32 Rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE

cmtv Unité de Valorisation Energétique Rue de la Mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS CME Centrale de cogénération biomasse 32 Rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: c.m.t.v

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole energies
Numéro d'enregistrement national: 81511012700017
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 234400290 📞
Courrier électronique: marches_publics@cmenergies.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: premier semestre 2027

la visite des deux sites n'est pas obligatoire mais conseillée.Pour l'établissement des offres, les candidats effectueront à leur frais toutes les analyses et essais qu'ils jugeront nécessaires.Pour ce faire, les candidats peuvent demander à se voir remettre un échantillon de mâchefer, de REFIOM ou de cendres. L'Échantillon sera à venir chercher sur site de CMTV ou CME

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 139-443854 (2023-07-17)

Avis d'attribution de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 237369827 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745799
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-443854
Numéro JO-S: 237

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom: suez rv energie
Numéro d'enregistrement national: 62201274801074
Adresse postale: tour CB 21 16 Place de l'iris
Commune postale: Paris-la-Defense
Code postal: 92040
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Nom: seche eco industries
Numéro d'enregistrement national: 33405518300035
Adresse postale: les Hêtres CS 20 020
Commune postale: Change Cedex 09
Code postal: 53811
Pays: Mayenne 🏙️
Nom: seche transports
Numéro d'enregistrement national: 39191888500024
Nom: suez organique sas
Numéro d'enregistrement national: 34530668000203
Adresse postale: 38 Avenue Jean Jaurès
Commune postale: Gargenville
Code postal: 78440
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: emta
Numéro d'enregistrement national: 70980703600088
Adresse postale: 427 Route du Hazay
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole Energies
Adresse postale: la mare Corbonne, route de Verneuil
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Service marchés publics
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.-recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 237-745799 (2023-12-05)

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