traitement des déchets verts issus du territoire du Semoctom

Semoctom

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aquitilia
• Paprec Agro

Qui ?

• Semoctom

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-25	Avis de marché
2024-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2023-Fcs-0018
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: semoctom
Adresse postale: 9 Route d'allégret
Code postal: 33670
Commune postale: Saint-Leon
Contact
Adresse Internet: http://www.semoctom.com 🌏
Courrier électronique: services-administratifs@semoctom.com 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658520
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://demat-ampa.fr -L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur (https://demat-ampa.fr/entreprise)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 805 000 EUR 💰
Intitulé du lot: broyage, transport (sans chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Leon
Numéro du lot: 01
Brève description:

broyage, transport (sans chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Leon

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Loubes
Numéro du lot: 02
Brève description:

broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Loubes

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réception et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Caprais
Numéro du lot: 03
Brève description: réception et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Caprais
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Beguey
Numéro du lot: 04
Brève description:

broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Beguey

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - plateforme de Tresses
Numéro du lot: 05
Brève description:

broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - plateforme de Tresses

Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Intitulé du lot: broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Germain-Du-Puch
Numéro du lot: 06
Brève description:

broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Germain-Du-Puch

Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 Route d'allégret 33670 - saint Leon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: semoctom

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25330054500030
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: semoctom : Service commande publique
Téléphone: +33 557342692 📞
Courrier électronique: vincent-primet@semoctom.com 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2nd semestre 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 209-658520 (2023-10-25)

Avis d'attribution de marché (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 805 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014365
Se réfère à l'avis: 2023/S 209-658520
Numéro JO-S: 7

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 Route d'allégret 33670 Saint Leon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Nom: paprec Agro
Adresse postale: 7 Rue du Docteut Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom: aquitilia
Adresse postale: 27 Rue Alessendro Volta
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
145 000 EUR 💰
170 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2024/S 007-014365 (2024-01-05)

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