traitement des déchets verts issus du territoire du Semoctom

Semoctom

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-25 Avis de marché
2024-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: semoctom
Numéro d'enregistrement national: 25330054500030
Adresse postale: 9 Route d'allégret
Commune postale: Saint-Leon
Code postal: 33670
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: services-administratifs@semoctom.com 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: http://www.semoctom.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: semoctom : Service commande publique
Adresse postale: 9 Route d'allégret
Commune postale: Saint-Leon
Code postal: 33670
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557342692 📞
Courrier électronique: vincent-primet@semoctom.com 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: https://demat-ampa.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets verts issus du territoire du Semoctom 2023-Fcs-0018
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 805 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“broyage, transport (sans chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Leon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 9 Route d'allégret 33670 - saint Leon
Description du marché:
“broyage, transport (sans chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Leon”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Loubes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Loubes”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: réception et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Caprais
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: réception et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Caprais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Beguey”
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Beguey”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - plateforme de Tresses”
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - plateforme de Tresses”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Germain-Du-Puch”
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Germain-Du-Puch”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-29 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-29 17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): semoctom

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2nd semestre 2025
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://demat-ampa.fr -L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 209-658520 (2023-10-25)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 805 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 9 Route d'allégret 33670 Saint Leon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 209-658520

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023_20
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“broyage, transport (sans chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Leon”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec Agro
Adresse postale: 7 Rue du Docteut Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2023_21
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Loubes”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023_022
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: réception et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Caprais
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: aquitilia
Adresse postale: 27 Rue Alessendro Volta
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023_023
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Beguey”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - plateforme de Tresses”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2023_024
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“broyage, transport (avec chargement) et traitement des déchets verts - déchèterie de Saint-Germain-Du-Puch”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Source: OJS 2024/S 007-014365 (2024-01-05)