>_Ce marché de fournitures végétales est prévu pour approvisionner l'ensemble des travaux d'espaces verts réalisés au cours de l'opération du tramway T9. Les travaux de plantations seront réalisés par le futur titulaire du marché de travaux de plantations (Plant).>_Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 année.>_l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour toute sa durée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 23m0109
Brève description:
“>_Ce marché de fournitures végétales est prévu pour approvisionner l'ensemble des travaux d'espaces verts réalisés au cours de l'opération du tramway T9....”
Brève description
>_Ce marché de fournitures végétales est prévu pour approvisionner l'ensemble des travaux d'espaces verts réalisés au cours de l'opération du tramway T9. Les travaux de plantations seront réalisés par le futur titulaire du marché de travaux de plantations (Plant).>_Les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 année.>_l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour toute sa durée
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres📦
Code CPV supplémentaire: Plantes📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: sytral
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle, Cs 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr📧
Téléphone: +33 472845800📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-479725
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_ Le critère "Qualité des fournitures et du service" est décomposé en 3 sous-critères comme suit :*Sous-Critère 2-1 (Scq2-1) : Organisation, moyens humains et matériels dédiés à l'opération en adéquation avec le délai du marché et les contraintes définies au CCTP : 20%*sous-critère 2-2 (Scq2-2) : Qualité des végétaux : 50%*sous-critère 2-3 (Scq2-3) : Qualité de service : 30%>_selon les dispositions de l'article R2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation
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Source: OJS 2023/S 150-479725 (2023-08-02)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sytral Mobilités
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-021936
Se réfère à l'avis: 2023/S 150-479725
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“accord-Cadre conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Le montant attribué figurant au présent avis est...”
accord-Cadre conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Le montant attribué figurant au présent avis est le montant maximum de l'accord-cadre.Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
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Source: OJS 2024/S 009-021936 (2024-01-09)