Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux

Communauté de communes du Sillon Mosellan

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Traitement des déchets ménagers et assimilés valorisables par tri issu de la collecte en porte à porte en régie sur le territoire de la Communauté de communes du Sillon Mosellan. traitement des déchets ménagers et assimilés valorisables par tri issu de la collecte en porte à porte en régie sur le territoire de la Communauté de communes du Sillon Mosellan. traitement des déchets ménagers et assimilés valorisables par tri issu de la collecte en porte à porte et en régie sur le territoire de la Communauté de communes du Sillon Mosellan.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2010-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2009-11-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2009-11-24 Avis de marché
2010-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2009-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Traitement des déchets ménagers et assimilés valorisables par tri issu de la collecte en porte à porte en régie sur le territoire de la Communauté de communes du Sillon Mosellan. traitement des déchets ménagers et assimilés valorisables par tri issu de la collecte en porte à porte en régie sur le territoire de la Communauté de communes du Sillon Mosellan. traitement des déchets ménagers et assimilés valorisables par tri issu de la collecte en porte à porte et en régie sur le territoire de la Communauté de communes du Sillon Mosellan.
Afficher plus
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Sillon Mosellan
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: ccsm@wanadoo.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2009-11-26 📅
Date de réception: 2009-11-24 📅
Date d'envoi: 2009-11-24 📅
Date limite de soumission: 2010-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 327739-2009
Numéro JO-S: 228/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Source: OJS 2009/S 228-327739 (2009-11-24)
Avis d'attribution de marché (2010-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution

Procédure
Critères d'attribution
Non défini
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-10 📅
Date d'envoi: 2010-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 69999-2010
Numéro JO-S: 48/2010
Se réfère à l'avis: 327739-2009

Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Sita Lorraineagence collectivités Lorraine Nord, 5 rue des Drapiers 2518957075 MetzFRANCE
Source: OJS 2010/S 048-069999 (2010-03-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍