Services d'études
Communauté d'agglomération d'Agen
Elaboration du plan local d'urbanisme communautaire avec une approche environnementale de l'urbanisme. La communauté d'agglomération d'agen (CAA) souhaite s'engager dans un plu intercommunal avec une démarche d'approche environnementale de l'urbanisme (AEU). Le "plan local d'urbanisme communautaire (pluc) durable" sera par ailleurs soumis réglementairement à une évaluation environnementale, ainsi qu'aux dernières lois du grenelle de l'environnement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2010-06-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2010-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Texte intégral:
“Elaboration du plan local d'urbanisme communautaire avec une approche environnementale de l'urbanisme. La communauté d'agglomération d'agen (CAA) souhaite...”
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Lieu d'exécution
fr614 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération d'Agen
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://caa.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-06-01 📅
Date d'envoi: 2010-05-28 📅
Date limite de soumission: 2010-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 158407-2010
Numéro JO-S: 104/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Source: OJS 2010/S 104-158407 (2010-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Texte intégral:
“Elaboration du plan local d'urbanisme communautaire avec une approche environnementale de l'urbanisme. La communauté d'agglomération d'agen (CAA) souhaite...”
Lieu d'exécution
fr614 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération d'Agen
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://caa.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-06-01 📅
Date d'envoi: 2010-05-28 📅
Date limite de soumission: 2010-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 158407-2010
Numéro JO-S: 104/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Source: OJS 2010/S 104-158407 (2010-05-28)
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