Services d'études
Conseil général de la Haute Saône
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Rn 19 - port sur saone - etudes d'aménagement préalables aux opérations d'aménagement foncier. Etudes d'aménagement préalables aux aménagements fonciers dans le cadre de la déviation de Port sur Saône - communes de Port sur Saône, Bougnon, Charmoille, Chaux les Port, Grattery, Scye, Vauchoux et Villers sur Port.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2009-11-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-11-26 | Avis de marché |
| 2010-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Rn 19 - port sur saone - etudes d'aménagement préalables aux opérations d'aménagement foncier....”
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Lieu d'exécution
fr433 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Saône
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.cg70.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-11-27 📅
Date de réception: 2009-11-26 📅
Date d'envoi: 2009-11-26 📅
Date limite de soumission: 2010-01-08 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 329126-2009
Numéro JO-S: 229/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Source: OJS 2009/S 229-329126 (2009-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Rn 19 - port sur saone - etudes d'aménagement préalables aux opérations d'aménagement foncier....”
Lieu d'exécution
fr433 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Saône
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.cg70.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-11-27 📅
Date de réception: 2009-11-26 📅
Date d'envoi: 2009-11-26 📅
Date limite de soumission: 2010-01-08 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 329126-2009
Numéro JO-S: 229/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Source: OJS 2009/S 229-329126 (2009-11-26)
Avis d'attribution de marché (2010-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-24 📅
Date de réception: 2010-02-22 📅
Date d'envoi: 2010-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 55056-2010
Numéro JO-S: 38/2010
Se réfère à l'avis: 329126-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Etapes Environnement, rue des Bons Amis, BP 4, 01540 Vonnas, FRANCE. E-mail: contact@etapes-environnement.fr. Tél. +33 474509445. URL: http://www.etapes-environnement.fr. Fax +33 474502166. Axis Conseils, 141 rue Claude Morel, BP 4, 01540 Vonnas, FRANCE. E-mail: vonnas@axis-conseils.com. Tél. +33 474500814. Fax +33 474502166.
Source: OJS 2010/S 038-055056 (2010-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-24 📅
Date de réception: 2010-02-22 📅
Date d'envoi: 2010-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 55056-2010
Numéro JO-S: 38/2010
Se réfère à l'avis: 329126-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Etapes Environnement, rue des Bons Amis, BP 4, 01540 Vonnas, FRANCE. E-mail: contact@etapes-environnement.fr. Tél. +33 474509445. URL: http://www.etapes-environnement.fr. Fax +33 474502166. Axis Conseils, 141 rue Claude Morel, BP 4, 01540 Vonnas, FRANCE. E-mail: vonnas@axis-conseils.com. Tél. +33 474500814. Fax +33 474502166.
Source: OJS 2010/S 038-055056 (2010-02-22)
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