L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services D'Entretien Et De Reparations Dans Divers Groupes De Logements Geres Par Terre D'Opale Habitat
Mar855/1”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 64 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voiries Et Reseaux Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de voirie📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Calais Et Ses Environs 62100 - Calais Et Ses Environs
Description du marché: Voiries Et Reseaux Divers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 390 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Bois Et Pvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Description du marché: Menuiseries Bois Et Pvc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture - Etancheite - Bardage : Logements Collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Couverture - Etancheite - Bardage : Logements Collectifs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 705 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture - Etancheite - Bardage : Logements Individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Couverture - Etancheite - Bardage : Logements Individuels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revetements De Sols -Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Revetements De Sols - Peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 920 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricite
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Electricite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 375 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Securite Incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Securite Incendie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ferronnerie - Menuiserie Metallique - Portes D'Entree D'Immeubles
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Ferronnerie - Menuiserie Metallique - Portes D'Entree D'Immeubles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 600 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interphonie
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Interphonie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maconnerie -Platrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Maconnerie - Platrerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 105 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toh
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts
A l'issue de l'analyse initiale des offres, si un candidat est classé en 1ère position pour les lots 3 et 4, le lot 4 sera attribué au candidat classé en 2ème position. Les montants estimés repris dans les lots sont les montants maximums annuels
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542424📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542450 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 155-492367 (2023-08-10)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2499396.39 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 155-492367
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Voiries Et Reseaux Divers
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Guintoli
Adresse postale: Rue des verrotieres
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 015 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Menuiseries Bois Et Pvc
Nom et adresse du contractant
Nom: M.e.c
Adresse postale: 1 RTE DE SOCX
Commune postale: Bierne
Code postal: 59380
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 534720.85 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Couverture - Etancheite - Bardage : Logements Collectifs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Couverture - Etancheite - Bardage : Logements Individuels
Nom et adresse du contractant
Nom: Novebat
Adresse postale: 38 RUE LE COMMUNAL
Commune postale: Colembert
Code postal: 62142
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 623085.51 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Revetements De Sols -Peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: L. decor
Adresse postale: 24 Rue Jules Ferry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 441998.3 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Electricite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'electricite generale dunkerquoise
Adresse postale: 12 RUE RENE CASSIN
Commune postale: Outreau
Code postal: 62230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68917.95 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Securite Incendie
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - nord
Adresse postale: 17 RTE DE LA TRESORERIE
Commune postale: Wimille
Code postal: 62126
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82315.13 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Ferronnerie - Menuiserie Metallique - Portes D'Entree D'Immeubles
Nom et adresse du contractant
Nom: Sct
Adresse postale: Le courgain
Commune postale: Offekerque
Code postal: 62370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 305281.75 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Interphonie
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe de gestion et d'ingenierie de reseaux
Adresse postale: 24 RUE HENRI RIVIERE
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48718.6 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Maconnerie -Platrerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage construction nord pas de calais
Adresse postale: Rue de l''espoir
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260343.3 💰
“Dates de notification des marchés : 08.12.2023 (Lots 1.5.8), 11.12.2023(Lots 2.4.6.7.9), 14.12.2023 (Lot 10).
les montants repris ci-dessus sont ceux des...”
Dates de notification des marchés : 08.12.2023 (Lots 1.5.8), 11.12.2023(Lots 2.4.6.7.9), 14.12.2023 (Lot 10).
les montants repris ci-dessus sont ceux des documents d'aide à la décision, les marchés étant des accords cadre à bons de commande, avec maxi.La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2024/S 004-006390 (2024-01-02)