Objet Champ d'application du marché
Titre:
“service de navettes hivernales de transports publics de voyageurs sur la commune de Besse/Super-Besse et Super-Besse intra muros
2023/14”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description: se referer au ccp
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette quotidienne avec chauffeur Besse/Super-Besse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1a
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: se referer au ccp
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 219 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an du 23/12/2023 (date de début des vacances scolaires) reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an du 23/12/2023 (date de début des vacances scolaires) reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 1an, à partir de la date de début des vacances scolaires de décembre de chaque année
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette supplémentaire avec chauffeur Besse/Super-Besse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1b
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette quotidienne à Super-Besse (bas de la station)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2a
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 249 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette supplémentaire à Super-Besse (bas de la station)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2b
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 186 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette quotidienne à Super-Besse (haut de la station)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3a
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette supplémentaire à Super-Besse (haut de la station)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3b
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette complémentaire à Super-Besse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-16
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“3 PSE (prestations supplémentaires éventuelles) sont à chiffrer obligatoirement dans le BPU et l'acte d'engagement associé. Les conditions de remise des...”
3 PSE (prestations supplémentaires éventuelles) sont à chiffrer obligatoirement dans le BPU et l'acte d'engagement associé. Les conditions de remise des offres ou des candidatures sont indiquées dans le RC. Les prix sont fermes la première année et révisables annuellement à la date anniversaire du
marché. Une clause de sauvegarde est prévue à l'article 13 du CCP et une clause de réexamen du marché est prévue à l'article 14 du Ccp.
Renseignements administratifs :
Service Achat - mme favaron - tél. : 04 73 79 84 68 / mail :
serviceachat@mairiedebesse.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif de clermont ferrand
Adresse postale: 6, cours sablons
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 186-581986 (2023-09-22)