SERVICE DE NAVETTE URBAINE INTER-QUARTIERS
Ville d'Avallon
SERVICE DE NAVETTE URBAINE INTER-QUARTIERS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-30 | Avis de marché |
| 2026-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de navette urbaine inter-quartiers
Numéro de référence:
Brève description: SERVICE DE NAVETTE URBAINE INTER-QUARTIERS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Avallon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 37 Grande Rue Aristide Briand
Code postal: 89200
Commune postale: Avallon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@ville-avallon.fr 📧
Téléphone: +33 386349323 📞
URL: https://ville-avallon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690868?orgAcronyme=i5c 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690868?orgAcronyme=i5c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 085-302762 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de navette urbaine inter-quartiers
Numéro de référence:
Avallon-2026-01
Brève description: SERVICE DE NAVETTE URBAINE INTER-QUARTIERS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Description
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Avallon
Numéro d'enregistrement national:
21890025600015
Adresse postale: 37 Grande Rue Aristide Briand
Code postal: 89200
Commune postale: Avallon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@ville-avallon.fr 📧
Téléphone: +33 386349323 📞
URL: https://ville-avallon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690868?orgAcronyme=i5c 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/690868?orgAcronyme=i5c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 085-302762 (2026-04-30)
Avis d'attribution de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 567 976 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique
Demarche environnementale
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 567 976 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev bfc nord
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 126-457384 (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 567 976 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
0
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique
Demarche environnementale
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026S00003
Date de conclusion du contrat: 2026-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 567 976 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 0 de TRANSDEV BFC NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev bfc nord
Numéro d'enregistrement national:
315350199
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 126-457384 (2026-07-02)
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