séjours organisés par les accueils de loisirs (Alsh)

commune de fontenay aux roses

le contrat porte sur les prestations suivantes : séjours organisés par les accueils de loisirs (Alsh) de la ville, pendant les vacances scolaires, comprenant le transport et l'hébergement. L'Encadrement des enfants est pris en charge par les équipes d'animation de la ville.Les prestations du contrat font l'objet de deux lots.Lot 1 - 3 séjours pour les élémentaires en juillet et août (6-12 ans)la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 80 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 80 enfants au départ (chaque année)?lot no2 séjour pour les maternels en juillet (4-6 ans)la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 25 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 20 enfants au départ (chaque année)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.

Qui ?

• commune de fontenay aux roses

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-31	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 23m15
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de fontenay aux roses
Adresse postale: 75 rue Boucicaut
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-aux-roses.fr 🌏
Courrier électronique: priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr 📧
Téléphone: +33 141132000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-667825
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'Intégralité des documents du DCE se trouve sur le profil d'acheteur

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 288 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: 3 séjours pour les élémentaires en juillet et août (6-12 ans)
Numéro du lot: 1
Brève description:

la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 80 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 80 enfants au départ (chaque année)

Valeur estimée hors TVA: 218 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit de manière tacite 3 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

Intitulé du lot: séjour pour les maternels en juillet (4-6 ans)
Numéro du lot: 2
Brève description:

la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 25 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 20 enfants au départ (chaque année)

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920032600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fontenay-Aux-Roses
Courrier électronique: santa.randria@fontenay-aux-roses.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 212-667825 (2023-10-31)

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