le contrat porte sur les prestations suivantes : séjours organisés par les accueils de loisirs (Alsh) de la ville, pendant les vacances scolaires, comprenant le transport et l'hébergement. L'Encadrement des enfants est pris en charge par les équipes d'animation de la ville.Les prestations du contrat font l'objet de deux lots.Lot 1 - 3 séjours pour les élémentaires en juillet et août (6-12 ans)la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 80 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 80 enfants au départ (chaque année)?lot no2 séjour pour les maternels en juillet (4-6 ans)la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 25 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 20 enfants au départ (chaque année)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre: séjours organisés par les accueils de loisirs (Alsh)
23m15
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“le contrat porte sur les prestations suivantes : séjours organisés par les accueils de loisirs (Alsh) de la ville, pendant les vacances scolaires,...”
Brève description
le contrat porte sur les prestations suivantes : séjours organisés par les accueils de loisirs (Alsh) de la ville, pendant les vacances scolaires, comprenant le transport et l'hébergement. L'Encadrement des enfants est pris en charge par les équipes d'animation de la ville.Les prestations du contrat font l'objet de deux lots.Lot 1 - 3 séjours pour les élémentaires en juillet et août (6-12 ans)la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 80 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 80 enfants au départ (chaque année)?lot no2 séjour pour les maternels en juillet (4-6 ans)la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 25 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 20 enfants au départ (chaque année)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 séjours pour les élémentaires en juillet et août (6-12 ans)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant...”
Description du marché
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 80 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 80 enfants au départ (chaque année)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 218 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit de manière tacite 3 fois sans que sa durée ne...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit de manière tacite 3 fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour pour les maternels en juillet (4-6 ans)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant...”
Description du marché
la forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sur catalogue avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - sans minimum - montant maximum annuel 25 000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif : 20 enfants au départ (chaque année)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'Intégralité des documents du DCE se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 212-667825 (2023-10-31)