saint-Genis-Laval - aménagement de la ZAC du Vallon de Saint-Genis-Laval - missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructure, d'architecte-urbaniste paysagiste en chef et d'amo QEU
ce marché a pour mission globale de garantir une cohérence d'ensemble entre le projet d'espaces publics et les futurs projets immobiliers, et une bonne coordination des études et chantiers, sur un site caractérisé par sa sensibilité écologique et l'importance de son patrimoine historique et paysager.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“saint-Genis-Laval - aménagement de la ZAC du Vallon de Saint-Genis-Laval - missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructure,...”
Titre
saint-Genis-Laval - aménagement de la ZAC du Vallon de Saint-Genis-Laval - missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics d'infrastructure, d'architecte-urbaniste paysagiste en chef et d'amo QEU
23-EPI-12
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Produits/services: Services de conseil en génie civil📦
Brève description:
“ce marché a pour mission globale de garantir une cohérence d'ensemble entre le projet d'espaces publics et les futurs projets immobiliers, et une bonne...”
Brève description
ce marché a pour mission globale de garantir une cohérence d'ensemble entre le projet d'espaces publics et les futurs projets immobiliers, et une bonne coordination des études et chantiers, sur un site caractérisé par sa sensibilité écologique et l'importance de son patrimoine historique et paysager.
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en génie civil📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le marché a pour mission globale de garantir une cohérence d'ensemble entre le projet d'espaces publics et les futurs projets immobiliers, et une bonne...”
Description du marché
le marché a pour mission globale de garantir une cohérence d'ensemble entre le projet d'espaces publics et les futurs projets immobiliers, et une bonne coordination des études et chantiers, sur un site caractérisé par sa sensibilité écologique et l'importance de son patrimoine historique et paysager
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 448 576 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 144
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques ; Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 ccp). Ou fournir le formulaire Dc1 " Lettre de candidature " disponible sur le site du Ministère de l'économie et des finances. - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): territoire de la Métropole de Lyon
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (Code de la Justice Administrative(Cja), articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (Code de la Justice Administrative(Cja), articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation, jusqu'à la signature du contrat - référé contractuel (CJA, articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants) Après la signature du contrat, au plus tard le 31ème jour suivants la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un AC ou système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat ou, en l'absence, de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat, 04/04/201, Département du Tarn-Et-Garonne, no358994)
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Source: OJS 2023/S 142-452956 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-12-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“a ce stade du projet, il s'agit donc de lancer une mission globale pour garantir une cohérence d'ensemble entre le projet d'espaces publics et les futurs...”
Brève description
a ce stade du projet, il s'agit donc de lancer une mission globale pour garantir une cohérence d'ensemble entre le projet d'espaces publics et les futurs projets immobiliers, et une bonne coordination des études et chantiers, sur un site caractérisé par sa sensibilité écologique et l'importance de son patrimoine historique et paysager
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Description du marché:
“a ce stade du projet, il s'agit donc de lancer une mission globale pour garantir une cohérence d'ensemble entre le projet d'espaces publics et les futurs...”
Description du marché
a ce stade du projet, il s'agit donc de lancer une mission globale pour garantir une cohérence d'ensemble entre le projet d'espaces publics et les futurs projets immobiliers, et une bonne coordination des études et chantiers, sur un site caractérisé par sa sensibilité écologique et l'importance de son patrimoine historique et paysager