La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux dans le cadre de l’opération de RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY sis 53-55, rue Commandant Paul-Pierre-Clerc – 58000 NEVERS. L’opération de travaux est divisée en 20 lots, chaque lot faisant l’objet d’un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d’entreprises. Le lot n°1 - Désamiantage – Curage – Démolition a déjà fait l’objet d’une consultation aujourd’hui attribuée. La présente consultation concerne : - LOT n° 02 – GROS-OEUVRE - LOT n° 03 – CHARPENTE MÉTALLIQUE - LOT n° 04 – CHARPENTE & MURS à OSSATURE BOIS - BARDAGE - LOT n° 05 – COUVERTURE-ZINGUERIE-ÉTANCHÉITÉ - LOT n° 06 – MENUISERIES EXTÉRIEURES – OCCULTATIONS - LOT n° 07 – SERRURERIE - LOT n° 08 – PLÂTRERIE SÈCHE – ISOLATION - LOT n° 09 – MENUISERIE INTÉRIEURE - LOT n° 10 – FAUX PLAFONDS - LOT n° 11 – CARRELAGE – FAÏENCES - LOT n° 12 – SOLS SOUPLES - LOT n° 13 – PEINTURE - LOT n° 14 – ÉLECTRICITÉ - COURANTS FORTS & FAIBLES - LOT n° 15 – CHAUFFAGE - VMC – PLOMBERIE - LOT n° 16 – FLOCAGE - LOT n° 17 – ÉLÉVATEUR PMR - LOT n° 18 – VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS - LOT n° 19 – ESPACES VERTS - LOT n° 20 – SIGNALÉTIQUE (marché réservé)
Avis de marché (2026-07-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY A NEVERS - LOT N°02 A N°20
Numéro de référence: 26LAB06
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux dans le cadre de l’opération de RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY sis 53-55, rue Commandant Paul-Pierre-Clerc – 58000 NEVERS. L’opération de travaux est divisée en 20 lots, chaque lot faisant l’objet d’un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d’entreprises. Le lot n°1 - Désamiantage – Curage – Démolition a déjà fait l’objet d’une consultation aujourd’hui attribuée. La présente consultation concerne : - LOT n° 02 – GROS-OEUVRE - LOT n° 03 – CHARPENTE MÉTALLIQUE - LOT n° 04 – CHARPENTE & MURS à OSSATURE BOIS - BARDAGE - LOT n° 05 – COUVERTURE-ZINGUERIE-ÉTANCHÉITÉ - LOT n° 06 – MENUISERIES EXTÉRIEURES – OCCULTATIONS - LOT n° 07 – SERRURERIE - LOT n° 08 – PLÂTRERIE SÈCHE – ISOLATION - LOT n° 09 – MENUISERIE INTÉRIEURE - LOT n° 10 – FAUX PLAFONDS - LOT n° 11 – CARRELAGE – FAÏENCES - LOT n° 12 – SOLS SOUPLES - LOT n° 13 – PEINTURE - LOT n° 14 – ÉLECTRICITÉ - COURANTS FORTS & FAIBLES - LOT n° 15 – CHAUFFAGE - VMC – PLOMBERIE - LOT n° 16 – FLOCAGE - LOT n° 17 – ÉLÉVATEUR PMR - LOT n° 18 – VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS - LOT n° 19 – ESPACES VERTS - LOT n° 20 – SIGNALÉTIQUE (marché réservé)
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux dans le cadre de l’opération de RÉNOVATION DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY sis 53-55, rue Commandant Paul-Pierre-Clerc – 58000 NEVERS. L’opération de travaux est divisée en 20 lots, chaque lot faisant l’objet d’un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d’entreprises. Le lot n°1 - Désamiantage – Curage – Démolition a déjà fait l’objet d’une consultation aujourd’hui attribuée. La présente consultation concerne : - LOT n° 02 – GROS-OEUVRE - LOT n° 03 – CHARPENTE MÉTALLIQUE - LOT n° 04 – CHARPENTE & MURS à OSSATURE BOIS - BARDAGE - LOT n° 05 – COUVERTURE-ZINGUERIE-ÉTANCHÉITÉ - LOT n° 06 – MENUISERIES EXTÉRIEURES – OCCULTATIONS - LOT n° 07 – SERRURERIE - LOT n° 08 – PLÂTRERIE SÈCHE – ISOLATION - LOT n° 09 – MENUISERIE INTÉRIEURE - LOT n° 10 – FAUX PLAFONDS - LOT n° 11 – CARRELAGE – FAÏENCES - LOT n° 12 – SOLS SOUPLES - LOT n° 13 – PEINTURE - LOT n° 14 – ÉLECTRICITÉ - COURANTS FORTS & FAIBLES - LOT n° 15 – CHAUFFAGE - VMC – PLOMBERIE - LOT n° 16 – FLOCAGE - LOT n° 17 – ÉLÉVATEUR PMR - LOT n° 18 – VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS - LOT n° 19 – ESPACES VERTS - LOT n° 20 – SIGNALÉTIQUE (marché réservé)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gros oeuvre
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Gros œuvre (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 470 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Gros œuvre (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 470 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre
🏙️
Durée de l'accord: 18 mois Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Charpente métallique
Description du marché:
Charpente métallique (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 110 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Charpente métallique (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 110 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: CHARPENTE & MURS à OSSATURE BOIS - BARDAGE
Description du marché:
Charpente et murs à ossature bois - Bardage (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 350 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Adaptation des ouvrages de bardage aux isolants biosourcés Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Charpente et murs à ossature bois - Bardage (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 350 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Adaptation des ouvrages de bardage aux isolants biosourcés Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
4️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Couverture-zinguerie-étanchéité
Description du marché:
Couverture - Zinguerie - Étanchéité (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle : Remplacement de la couverture du préau de maternelle Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 210 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Couverture - Zinguerie - Étanchéité (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle : Remplacement de la couverture du préau de maternelle Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 210 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Menuiseries extérieures - Occultations (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle : Fourniture et pose d’occultations de type volets roulants Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 260 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Remplacement des menuiseries biosourcées mixtes bois/alu par des menuiseries aluminium Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Menuiseries extérieures - Occultations (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle : Fourniture et pose d’occultations de type volets roulants Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 260 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Remplacement des menuiseries biosourcées mixtes bois/alu par des menuiseries aluminium Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Produits/services: Travaux de menuiserie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Serrurerie
Description du marché:
Serrurerie (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 100 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Serrurerie (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 100 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Plâtrerie sèche - Isolation (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 370 heures Variantes non autorisée Variante imposée n°1 : Remplacement des isolants en parois par des isolants biosourcés Variante imposée n°2 : Remplacement des isolants biosourcés en plafonds par des isolants minéraux Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Plâtrerie sèche - Isolation (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 370 heures Variantes non autorisée Variante imposée n°1 : Remplacement des isolants en parois par des isolants biosourcés Variante imposée n°2 : Remplacement des isolants biosourcés en plafonds par des isolants minéraux Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Produits/services: Travaux de plâtrerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Menuiserie interieure
Description du marché:
Menuiserie intérieure (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 250 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Menuiserie intérieure (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 250 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Faux plafonds
Description du marché:
Faux plafonds (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 120 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Faux plafonds (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 120 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Carrelage - Faïences (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 70 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Carrelage - Faïences (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 70 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Produits/services: Carrelages📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Sols souples
Description du marché:
Sols souples (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 80 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Sols souples (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 80 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Peinture
Description du marché:
Peinture (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 160 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Peinture (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 160 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni prestation supplémentaire éventuelle
Électricité - Courants forts et faibles (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle n°1 : Système PPMS Tranche optionnelle n°2 : Asservissement du système de rafraichissement pour 2 salles et de brasseurs d’air Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 250 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Adaptation des alimentations des batteries chaudes Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet
Électricité - Courants forts et faibles (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle n°1 : Système PPMS Tranche optionnelle n°2 : Asservissement du système de rafraichissement pour 2 salles et de brasseurs d’air Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 250 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Adaptation des alimentations des batteries chaudes Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet
Chauffage - VMC - Plomberie (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle : Installation d’un système de rafraichissement pour 2 salles et de brasseurs d’air Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 510 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Création d’un circuit de chauffage pour alimentation des batteries chaudes Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet
Chauffage - VMC - Plomberie (marché fractionné à tranches en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la com-mande publique) Tranche ferme - Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Tranche optionnelle : Installation d’un système de rafraichissement pour 2 salles et de brasseurs d’air Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise TO : 17 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention TO : du 2 janvier 2027 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 510 heures Variantes non autorisées Variante imposée : Création d’un circuit de chauffage pour alimentation des batteries chaudes Prestation supplémentaire éventuelle : sans objet
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Flocage
Description du marché:
Flocage (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle
Flocage (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Elevateur pmr
Description du marché:
Élévateur PMR (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle
Élévateur PMR (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle
Voirie - Réseaux divers (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 140 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Voirie - Réseaux divers (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 140 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Espaces verts
Description du marché:
Espaces verts (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 110 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
Espaces verts (marché ordinaire de travaux) Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Nombre d'heures d'insertion minimum à réaliser : 110 heures Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle Visite obligatoire du site avant remise des offres : cf. article 3.4 du règlement de la consultation
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Signaletique
Description du marché:
Signalétique (marché ordinaire de travaux) Conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la Commande publique, le lot n°20 – Signalétique est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mention-nées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés. Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle
Signalétique (marché ordinaire de travaux) Conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la Commande publique, le lot n°20 – Signalétique est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mention-nées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés. Durée d'exécution maximum, période de préparation comprise : 19 mois Période prévisionnelle de préparation et d'intervention : du 26 octobre 2026 au 31 mai 2028 Variantes non autorisées - Pas de variante imposée ni de prestation supplémentaire éventuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020 Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or
🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 134-489791 (2026-07-14)