relance après déclaration sans suite. Fourniture de bacs roulants pucés, d'enquête et de distribution sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois
C.C. des Pays du Sel et du Vermois
relance après déclaration sans suite - fourniture de bacs roulants pucés, d'enquête et de distribution sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-17 | Avis de marché |
| 2023-07-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: c.c. Des Pays du Sel et du Vermois
Adresse postale: 3 rue louis majorelle
Code postal: 54110
Commune postale: Dombasle-sur-Meurthe
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-seletvermois.fr/ 🌏
Courrier électronique: s.walcker@cc-seletvermois.fr 📧
Téléphone: +33 383452332 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Date de début: 2023-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234347
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 020 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: communauté de communes Dombasle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24540018900065
Contact
Point de contact: David FISCHER
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 079-234347 (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Brève description:
relance après déclaration sans suite - fourniture de bacs roulants pucés, d'enquête et de distribution sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: c.c. Des Pays du Sel et du Vermois
Adresse postale: 3 rue louis majorelle
Code postal: 54110
Commune postale: Dombasle-sur-Meurthe
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-seletvermois.fr/ 🌏
Courrier électronique: s.walcker@cc-seletvermois.fr 📧
Téléphone: +33 383452332 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Date de début: 2023-08-01 📅
Date de fin: 2027-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234347
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
marché composite :Prestations d'enquête et distribution de bacs en marché ordinaire mono attributairefourniture de bacs roulants pucés en accord cadre mono attributaire à bon de commandes.Les prestations réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. Les prix sont révisables. (art 5.2 Ccap)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 020 000 EUR 💰
Brève description:
fourniture de bacs roulants pucés, d'enquête et de distribution sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois : - fourniture de bacs roulants pucés neufs pour la collecte des ordures ménagères résiduelles- fourniture de bacs roulants pucés neufs pour la collecte des recyclables secs hors verre,- fourniture de pièces détachées et accessoires,- livraison des bacs, des pièces détachées et accessoires en un lieu désigné par le titulaire,- reprise des bacs anciens non conservés pour valorisation matière,- réalisation d'enquête de terrain auprès de tous les usagers- montage et distribution lors de l'enquête des bacs roulants pucés- lors de l'enquête retrait des anciens bacs- fourniture du fichier export informatique de l'enquête- et d'une manière générale, toutes prestations indiquées au Cctp.Quantité maximum pour la durée du marché de fournitures :* Bacs roulants pour OMR : 14 000* Bacs roulants pour recyclables : 14 000* Pièces détachées et accessoires : 3 000
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Informations complémentaires:
marché composite :Prestations d'enquête et distribution de bacs en marché ordinaire mono attributairefourniture de bacs roulants pucés en accord cadre mono attributaire à bon de commandes.Les prestations réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. Les prix sont révisables. (art 5.2 Ccap)
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Site principal ou lieu d'exécution:
prestations d'enquête : sur le territoire de la Communauté de Communes. Livraison des bacs et pièces : en un lieu désigné par le titulaire sur le territoire de la CCPSV ou à proximité
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: communauté de communes Dombasle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24540018900065
Contact
Point de contact: David FISCHER
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présentation de variante est autorisée uniquement avec dépôt d'une offre de base. Une seule variante est autorisée par candidat selon article 3.4 du règlement de consultation.Les candidats devront obligatoirement fournir des échantillons à leur offre selon l'article 5.2 du règlement de consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 079-234347 (2023-04-17)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 119 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-449373
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-234347
Numéro JO-S: 141
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: sulo France SAS
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Adresse postale: direction régionale est bâtiment B 3 rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 119 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 141-449373 (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 119 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-449373
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-234347
Numéro JO-S: 141
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: sulo France SAS
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Adresse postale: direction régionale est bâtiment B 3 rue Garibaldi
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 119 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 141-449373 (2023-07-20)
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