réensablage d'espaces canins de la ville de Grenoble
Commune de Grenoble
ce marché porte sur le ré-ensablage (changement du substrat) de 166 espaces-chiens situés sur le territoire de la ville de Grenoble.Il est composé de deux lots.Les accords-cadres, avec montants maxima,seront exécutés par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de décapage de terre
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition à l'explosif et travaux de déblaiement consécutifs › Travaux de déblaiement
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Numéro de référence: 2023_scp_0233
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de déblaiement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de grenoble
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350090
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ré-Ensablage des espaces canins des secteurs 1 et 2
Numéro du lot: 01
Brève description: réensablage des espaces canins des secteurs 1 et 2
Valeur estimée hors TVA: 40 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: réensablage des espaces canins des secteurs 3, 4, 5 et 6
Valeur estimée hors TVA: 63 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble 38000 - grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Vt)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Vt-Sc1:Modalités de réalisation et d'organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Vt-Sc2:Caractéristiques des matériaux : provenance et qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Vt-Sc3:Engagements écoresponsables
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: printemps 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 112-350090 (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Numéro de référence: 2023_scp_0233
Brève description:
ce marché porte sur le ré-ensablage (changement du substrat) de 166 espaces-chiens situés sur le territoire de la ville de Grenoble.Il est composé de deux lots.Les accords-cadres, avec montants maxima,seront exécutés par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de déblaiement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de grenoble
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350090
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
les montants maxima annuels, pour la période initiale et chaque période de reconduction, sont identiques:15 000 euro(s) Ht pour le Lot 1les montants estimatifs annuels sont variables d'une période à l'autre
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ré-Ensablage des espaces canins des secteurs 1 et 2
Numéro du lot: 01
Brève description: réensablage des espaces canins des secteurs 1 et 2
Valeur estimée hors TVA: 40 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires:
les montants maxima annuels, pour la période initiale et chaque période de reconduction, sont identiques:15 000 euro(s) Ht pour le Lot 1les montants estimatifs annuels sont variables d'une période à l'autre
Intitulé du lot: ré-Ensablage des espaces canins des secteurs 3, 4, 5 et 6
Numéro du lot: 02
Brève description: réensablage des espaces canins des secteurs 3, 4, 5 et 6
Valeur estimée hors TVA: 63 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
les montants maxima annuels, pour la période initiale et chaque période de reconduction, sont identiques:25 000 euro(s) Ht pour le Lot 2.Les montants estimatifs annuels sont variables d'une période à l'autre
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble 38000 - grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1-Lettre de candidature ou le Dc1-La fiche contact propre à chaque lot
Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges, notamment pour le lot 2, une clause d'insertion de 100 heures sur la durée totale du marché
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Vt)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Vt-Sc1:Modalités de réalisation et d'organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Vt-Sc2:Caractéristiques des matériaux : provenance et qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Vt-Sc3:Engagements écoresponsables
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: printemps 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les montants estimatifs et maxima sur la durée totale du marché sont les suivants:-lot 1: Estimation : 40 500 euro(s) ht / Montant max : 60 000 euro(s) Ht-Lot 2: Estimation : 63 500 euro(s) ht / Montant max : 100 000 euro(s) (H.T.).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 112-350090 (2023-06-08)
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