accord cadre multi-attributaire mixte, s'exécutant à la fois par bons de commandes (sur chaque lot, pour des montants de travaux inférieurs à 40 000 euro(s) Ht) et par marchés subséquents (sur chaque lot, lorsque le montant des travaux est supérieur à 40 000 euro(s) Ht).Les bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance du besoin à l'attributaire classé en première position sur la base des critères énoncés ci-après lors de la mise en concurrence. Toutefois, dans le cas où l'opérateur économique classé en première position n'est pas en mesure de réaliser la prestation dans les conditions définies par la ville, le second opérateur économique du classement pourra être contacté, et ainsi de suite jusqu'au troisième attributaire.L'attribution des marchés subséquent sera précédée d'une mise en concurrence dont les modalités sont définies au Rc et au Ccap.Les montants estimés correspondent aux montants maxi sur 2 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de travaux de dépannage, d'entretien et de maintenance des bâtiments communaux de la ville de Vénissieux
2023f21_ac_travaux”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“accord cadre multi-attributaire mixte, s'exécutant à la fois par bons de commandes (sur chaque lot, pour des montants de travaux inférieurs à 40 000 euro(s)...”
Brève description
accord cadre multi-attributaire mixte, s'exécutant à la fois par bons de commandes (sur chaque lot, pour des montants de travaux inférieurs à 40 000 euro(s) Ht) et par marchés subséquents (sur chaque lot, lorsque le montant des travaux est supérieur à 40 000 euro(s) Ht).Les bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance du besoin à l'attributaire classé en première position sur la base des critères énoncés ci-après lors de la mise en concurrence. Toutefois, dans le cas où l'opérateur économique classé en première position n'est pas en mesure de réaliser la prestation dans les conditions définies par la ville, le second opérateur économique du classement pourra être contacté, et ainsi de suite jusqu'au troisième attributaire.L'attribution des marchés subséquent sera précédée d'une mise en concurrence dont les modalités sont définies au Rc et au Ccap.Les montants estimés correspondent aux montants maxi sur 2 ans
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Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 5 avenue Marcel Houël 69200 - vénissieux
Description du marché:
“montant minimum pour 2 ans : 0 euro(s) HtMontant maximum pour 2 ans : 1 000 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er janvier 2024, ou de la date de notification si celle-ci est plus tardive.L'accord cadre...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1er janvier 2024, ou de la date de notification si celle-ci est plus tardive.L'accord cadre est reconductible 1 fois pour une période de 2 ans sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.La reconduction est précédée d'une remise en concurrence, dont les modalités sont définies au Rc ainsi qu'au Ccap
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Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R2194-1 du code de la commande publique, les clauses de réexamen prévues au Ccap pourront s'appliquer.L'acheteur peut se réserver...”
Description des options
conformément à l'article R2194-1 du code de la commande publique, les clauses de réexamen prévues au Ccap pourront s'appliquer.L'acheteur peut se réserver la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“montant minimum pour 2 ans : 0 euro(s) HtMontant maximum pour 2 ans : 800 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie - menuiserie métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché:
“montant minimum pour 2 ans : 0 euro(s) HtMontant maximum pour 2 ans : 700 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“montant minimum pour 2 ans : 0 euro(s) HtMontant maximum pour 2 ans : 900 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“montant minimum pour 2 ans : 0 euro(s) HtMontant maximum pour 2 ans : 600 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plafonds suspendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelage Faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché:
“montant minimum pour 2 ans : 0 euro(s) HtMontant maximum pour 2 ans : 500 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie et réseau divers (Vrd)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: régulation - électricité chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la liste des documents à remettre au titre de la candidature et de l'offre est indiquée aux article 6.1 et 6.2 du Rc, librement téléchargeable sur Aws” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans le cadre de cet accord cadre, la ville pourra mettre en oeuvre une condition d'exécution visant à promouvoir l'emploi en faveur des publics...”
Conditions d'exécution du contrat
dans le cadre de cet accord cadre, la ville pourra mettre en oeuvre une condition d'exécution visant à promouvoir l'emploi en faveur des publics prioritaires dans les marchés subséquents estimés à plus de 100 000 euro(s) (H.T.).Le nombre d'heure d'insertion sera déterminé pour chaque consultation des marchés concernés, en lien avec le service insertion de la ville de Vénissieux.Les dispositions de l'article 18.5 du Ccap s'appliqueront
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de l'accord cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 134-425504 (2023-07-10)
Informations complémentaires (2023-09-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 134-425504
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-11 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 08/09/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/09/2023 à 17h00
Source: OJS 2023/S 176-551890 (2023-09-08)