Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante POUR DOMANYS, GRAND DOLE HABITAT, HAMARIS ET ORVITIS”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante POUR DOMANYS, GRAND DOLE HABITAT, HAMARIS ET ORVITIS” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Grand Dole Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Description du marché:
“Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Grand Dole Habitat” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus pour une durée de d'un an à compter du 1er mars 2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout...”
Description des renouvellements
Les marchés sont conclus pour une durée de d'un an à compter du 1er mars 2024 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à la date précitée. En tout état de cause, le terme de la 1ère année d'exécution est fixé le 28 février 2025. Le marché est ensuite renouvelable annuellement par reconduction tacite sans que sa durée maximale ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, et de reconduire des...”
Description des options
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, et de reconduire des marchés en application de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Hamaris” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Description du marché:
“Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Hamaris.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Orvitis,” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Orvitis,”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Domanys (Agences Auxerre et Avallon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Agences Auxerre et Avallon.
Description du marché:
“Réalisation de diagnostics techniques immobiliers et de diagnostics amiante pour Domanys (Agences Auxerre et Avallon),”
Durée de l'accord: 13
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-19
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon”
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 247-777659 (2023-12-18)