réalisation d'une étude de recherche des Eaux Claires Parasites sur l'agglomération de La Bassée

Métropole Européenne de Lille

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Artelia
• Otech

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-12	Avis de marché
2023-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 23EA13
Brève description:

réalisation d'une étude de recherche des Eaux Claires Parasites sur l'agglomération de La Bassée

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2, boulevard des cités unies
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212994 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=548726&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-225757
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

l'Ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:

des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ou Dc1 complété,- déclaration sur l'honneur signé et visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger

Capacité technique et professionnelle:

liste des services similaires fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

cette liste devra comporter au moins 2 références similaires d'un montant minimum de 50 000euro HT chacune(s'entendent comme prestations similaires : des études de diagnostic assainissement à l'échelle d'une agglomération ou d'un secteur, études de schéma directeur, études de zonage, études de modélisation, réalisation de campagnes de mesures.en raison de la nature des prestations, les éléments de preuve relatifs à des services similaires fournis il y a plus de trois ans pourront être accepté)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: lille
Informations complémentaires:

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sébastien DOCO - Direction de la Commande Publique - CSP Technique Services urbains
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

la consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R.2124-2 du code de la commande publique.Conformément à l'article B.2.1, il n'est pas imposé de forme de candidature (seul ou en groupement) sauf en cas de groupement conjoint pour lequel le mandataire solidaire est imposé. De même, les candidatures multiples sont restreintes :-Un même opérateur économique ne peut être membre de plusieurs groupements ;-Un même opérateur économique ne peut être candidat individuel (candidat unique) et membre d'un ou plusieurs groupements. Il s'agit d'un marché composite avec une partie fixe traitée à prix forfaitaires et une partie variable traitée à prix unitaires.Les prestations à prix forfaitaires sont scindées en 5 phases (parties techniques, article 22 du Ccag).Les prestations traitées à prix unitaires seront réalisées sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande lors de la survenance du besoin.Sur la partie unitaire : le montant minimum sur la durée du marché est de 75 000 euro(s) HT et le montant maximum sur la durée du marché est de 200 000 euro(s) HT .Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des plis par voie électronique OBLIGATOIRE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Le détail des documents et renseignements à fournir figure à l'article B.2.4 du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.La décomposition du critère valeur technique et le détail composant la méthode de notation du critère prix sont renseignés à l'article B.2.3. Du règlement de la consultation.Transmission obligatoire des plis par voie ELECTRONIQUE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Modalités essentielles de financement : ressources propres du pouvoir adjudicateur - budgetassainissement - section investissement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no358994 du 4 avril 2014

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 075-225757 (2023-04-12)

Avis d'attribution de marché (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 259 670 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-477179
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-225757
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

date attribution par la CAO : 21/06/2023date de signature du marché : 29/06/2023le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole Européenne de Lille - service Documentation et Archives - guichet unique.la valeur totale finale du marché correspond au montant maximum de la partie à prix unitaires (200 000 euros Ht) et au montant de la partie à prix forfaitaires (59670 euros Ht).Les montants du marché sont décomposés comme suit :- pour la partie à prix forfaitaires, le marché est conclu pour un montant de 59 670 euro(s) HT sur la durée du marché.- Pour la partie traitée à prix unitaires : le marché est conclu pour un montant minimum de 75 000 euro(s) HT et un montant maximum de 200 000 euro(s) HT sur la durée du marché

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: artelia
Adresse postale: 300 rue de Lille - bâtiment B
Commune postale: Marquette Lez Lille
Code postal: 59250
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: otech
Adresse postale: 637 avenue du Pont des Dames - impasse Brosset
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 259 670 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 149-477179 (2023-07-31)

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