Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'une étude de recherche des Eaux Claires Parasites sur l'agglomération de La Bassée
23EA13”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“réalisation d'une étude de recherche des Eaux Claires Parasites sur l'agglomération de La Bassée”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“réalisation d'une étude de recherche des Eaux Claires Parasites sur l'agglomération de La Bassée” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications au sens des articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ou Dc1 complété,- déclaration sur l'honneur signé et visée à l'article R. 2143-3 du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ou Dc1 complété,- déclaration sur l'honneur signé et visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des services similaires fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des services similaires fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“cette liste devra comporter au moins 2 références similaires d'un montant minimum de 50 000euro HT chacune(s'entendent comme prestations similaires : des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
cette liste devra comporter au moins 2 références similaires d'un montant minimum de 50 000euro HT chacune(s'entendent comme prestations similaires : des études de diagnostic assainissement à l'échelle d'une agglomération ou d'un secteur, études de schéma directeur, études de zonage, études de modélisation, réalisation de campagnes de mesures.en raison de la nature des prestations, les éléments de preuve relatifs à des services similaires fournis il y a plus de trois ans pourront être accepté)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
l'Ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“la consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R.2124-2 du code de la commande publique.Conformément à l'article B.2.1, il n'est pas...”
la consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R.2124-2 du code de la commande publique.Conformément à l'article B.2.1, il n'est pas imposé de forme de candidature (seul ou en groupement) sauf en cas de groupement conjoint pour lequel le mandataire solidaire est imposé. De même, les candidatures multiples sont restreintes :-Un même opérateur économique ne peut être membre de plusieurs groupements ;-Un même opérateur économique ne peut être candidat individuel (candidat unique) et membre d'un ou plusieurs groupements. Il s'agit d'un marché composite avec une partie fixe traitée à prix forfaitaires et une partie variable traitée à prix unitaires.Les prestations à prix forfaitaires sont scindées en 5 phases (parties techniques, article 22 du Ccag).Les prestations traitées à prix unitaires seront réalisées sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande lors de la survenance du besoin.Sur la partie unitaire : le montant minimum sur la durée du marché est de 75 000 euro(s) HT et le montant maximum sur la durée du marché est de 200 000 euro(s) HT .Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des plis par voie électronique OBLIGATOIRE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Le détail des documents et renseignements à fournir figure à l'article B.2.4 du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.La décomposition du critère valeur technique et le détail composant la méthode de notation du critère prix sont renseignés à l'article B.2.3. Du règlement de la consultation.Transmission obligatoire des plis par voie ELECTRONIQUE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Modalités essentielles de financement : ressources propres du pouvoir adjudicateur - budgetassainissement - section investissement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no358994 du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 075-225757 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-07-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 259 670 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-225757
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23EA13
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“réalisation d'une étude de recherche des Eaux Claires Parasites sur l'agglomération de La Bassée”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Adresse postale: 300 rue de Lille - bâtiment B
Commune postale: Marquette Lez Lille
Code postal: 59250
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Nom: otech
Adresse postale: 637 avenue du Pont des Dames - impasse Brosset
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 218 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259 670 💰
“date attribution par la CAO : 21/06/2023date de signature du marché : 29/06/2023le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la...”
date attribution par la CAO : 21/06/2023date de signature du marché : 29/06/2023le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole Européenne de Lille - service Documentation et Archives - guichet unique.la valeur totale finale du marché correspond au montant maximum de la partie à prix unitaires (200 000 euros Ht) et au montant de la partie à prix forfaitaires (59670 euros Ht).Les montants du marché sont décomposés comme suit :- pour la partie à prix forfaitaires, le marché est conclu pour un montant de 59 670 euro(s) HT sur la durée du marché.- Pour la partie traitée à prix unitaires : le marché est conclu pour un montant minimum de 75 000 euro(s) HT et un montant maximum de 200 000 euro(s) HT sur la durée du marché
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Source: OJS 2023/S 149-477179 (2023-07-31)