la Setram est le réseau de transport en commun de Le Mans Métropole, 210 000 habitants et 20 communes.En 2018, un nouveau réseau bus a été mis en place.Depuis 2020, la situation sanitaire, l'évolution du prix des carburants et l'inflation cotribuent à l'évolution des habitudes de déplacement et donc la fréquentation du réseau.L'objectif est donc d'avoir une vue à date de l'utilisation des lignes du réseau. Ce point représentera aussi une base avant la mise en place des futures Chronolignes C4-C5 et C6.Les prestations sont divisées en 5 tranches :Tranche ferme : Enquête Od/MdToptionnelle 001 : Enquête le samedi de 7h à 21hto002: Enquête le dimanche de 7h à 21hto003 : Enquête la nuit en semaine de 21h à fin de serviceto004 : Remise de formats cartographique avec mise à disposition d'un outil d'analyse cartographique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'une enquête Origine-Destination / Montée-Descente sur les lignes de bus du réseau Setram
2023_0151_fcs_ip”
Produits/services: Services de réalisation d'enquêtes📦
Brève description:
“la Setram est le réseau de transport en commun de Le Mans Métropole, 210 000 habitants et 20 communes.En 2018, un nouveau réseau bus a été mis en...”
Brève description
la Setram est le réseau de transport en commun de Le Mans Métropole, 210 000 habitants et 20 communes.En 2018, un nouveau réseau bus a été mis en place.Depuis 2020, la situation sanitaire, l'évolution du prix des carburants et l'inflation cotribuent à l'évolution des habitudes de déplacement et donc la fréquentation du réseau.L'objectif est donc d'avoir une vue à date de l'utilisation des lignes du réseau. Ce point représentera aussi une base avant la mise en place des futures Chronolignes C4-C5 et C6.Les prestations sont divisées en 5 tranches :Tranche ferme : Enquête Od/MdToptionnelle 001 : Enquête le samedi de 7h à 21hto002: Enquête le dimanche de 7h à 21hto003 : Enquête la nuit en semaine de 21h à fin de serviceto004 : Remise de formats cartographique avec mise à disposition d'un outil d'analyse cartographique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 331 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Description du marché:
“la Setram est le réseau de transport en commun de Le Mans Métropole, 210 000 habitants et 20 communes.En 2018, un nouveau réseau bus a été mis en...”
Description du marché
la Setram est le réseau de transport en commun de Le Mans Métropole, 210 000 habitants et 20 communes.En 2018, un nouveau réseau bus a été mis en place.Depuis 2020, la situation sanitaire, l'évolution du prix des carburants et l'inflation cotribuent à l'évolution des habitudes de déplacement et donc la fréquentation du réseau.L'objectif est donc d'avoir une vue à date de l'utilisation des lignes du réseau. Ce point représentera aussi une base avant la mise en place des futures Chronolignes C4-C5 et C6.Les prestations sont divisées en 5 tranches :Tranche ferme : Enquête Od/MdToptionnelle 001 : Enquête le samedi de 7h à 21hto002: Enquête le dimanche de 7h à 21hto003 : Enquête la nuit en semaine de 21h à fin de serviceto004 : Remise de formats cartographique avec mise à disposition d'un outil d'analyse cartographique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 331 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 105
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Marché à forfait.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Marché à forfait.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (clause d'insertion sociale) et environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de Le Mans Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-15
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs :Isabelle PREVOST 02.43.47.43.78renseignements techniques : Joffraybrasseur 02.43.47.39.45délai de 15 semaines par tranche ; en cas de recouvrement des tranches (c'est à dire d'exécution simultanée), délai de 15 semaines également.L'estimation est relative à l'ensemble des tranches.Motifs exclusion (Bt-67)Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 222-699285 (2023-11-13)