Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots de substrats en salles blanches. Le marché est composé des tranches suivantes : - Une tranche ferme : réalisation des prestations objet du marché sur une durée de 3 ans. - Une tranche optionnelle n°1 : réalisation des prestations objet du marché sur une durée d’une année supplémentaire à compter de la fin de la tranche ferme ; - Tranche optionnelle n°2 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ; - Tranche optionnelle n°3 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ; - Tranche optionnelle n°4 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ; - Tranche optionnelle n°5 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ; Les options devant être obligatoirement chiffrées sont les suivantes : - Option n°1 : Phase de réversibilité - Option n°2 : Changement de boite en cours de process suivant les carnets de lots conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ; - Option n°3 : Générer des carnets de lot incoming conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ; L’option devant être facultativement chiffrée est la suivante : - Option n°4 : Réalisation suivant les carnets de lots des SPLIT et des Merges conformément au paragraphe 12.2 du cahier des charges.
Avis de marché (2026-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots de substrats en salles
blanches
Reference number: B26-00146-EB
Brève description:
“Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots de substrats en salles
blanches.
Le marché est composé des tranches suivantes :
- Une tranche ferme :...”
Brève description
Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots de substrats en salles
blanches.
Le marché est composé des tranches suivantes :
- Une tranche ferme : réalisation des prestations objet du marché sur une durée de 3 ans.
- Une tranche optionnelle n°1 : réalisation des prestations objet du marché sur une durée d’une année supplémentaire à compter de la fin de la tranche ferme ;
- Tranche optionnelle n°2 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ;
- Tranche optionnelle n°3 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ;
- Tranche optionnelle n°4 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ;
- Tranche optionnelle n°5 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ;
Les options devant être obligatoirement chiffrées sont les suivantes :
- Option n°1 : Phase de réversibilité
- Option n°2 : Changement de boite en cours de process suivant les carnets de lots conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ;
- Option n°3 : Générer des carnets de lot incoming conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ;
L’option devant être facultativement chiffrée est la suivante :
- Option n°4 : Réalisation suivant les carnets de lots des SPLIT et des Merges conformément au paragraphe 12.2 du cahier des charges.
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Type de contrat: services
Produits/services: Services divers aux entreprises et services connexes📦 Description
Description du marché:
“Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots de substrats en salles
blanches.
Le marché est composé des tranches suivantes :
- Une tranche ferme :...”
Description du marché
Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots de substrats en salles
blanches.
Le marché est composé des tranches suivantes :
- Une tranche ferme : réalisation des prestations objet du marché sur une durée de 3 ans.
- Une tranche optionnelle n°1 : réalisation des prestations objet du marché sur une durée d’une année supplémentaire à compter de la fin de la tranche ferme ;
- Tranche optionnelle n°2 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ;
- Tranche optionnelle n°3 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ;
- Tranche optionnelle n°4 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ;
- Tranche optionnelle n°5 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ;
Les options devant être obligatoirement chiffrées sont les suivantes :
- Option n°1 : Phase de réversibilité
- Option n°2 : Changement de boite en cours de process suivant les carnets de lots conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ;
- Option n°3 : Générer des carnets de lot incoming conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ;
L’option devant être facultativement chiffrée est la suivante :
- Option n°4 : Réalisation suivant les carnets de lots des SPLIT et des Merges conformément au paragraphe 12.2 du cahier des charges.
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Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche optionnelle de prolongation des prestations d'un (1) an
Les options devant être obligatoirement chiffrées sont les suivantes :
- Option n°1 : Phase...”
Description des options
Tranche optionnelle de prolongation des prestations d'un (1) an
Les options devant être obligatoirement chiffrées sont les suivantes :
- Option n°1 : Phase de réversibilité
- Option n°2 : Changement de boite en cours de process suivant les carnets de lots conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ;
- Option n°3 : Générer des carnets de lot incoming conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ;
L’option devant être facultativement chiffrée est la suivante :
- Option n°4 : Réalisation des opérations suivant les carnets de lots des SPLIT et des Merges conformément au paragraphe 12.2 du cahier des charges.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La pertinence de l’organisation générale et des moyens humains, pour la réalisation des prestations : 30%
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des opérations : 20%
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 av. des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: estelle.bastien@cea.fr📧
Téléphone: 0658313577📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Education
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr🌏
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr .
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
URL: http://grenoble.tribunaladministratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
URL: http://grenoble.tribunaladministratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
URL: http://grenoble.tribunaladministratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 072-252146 (2026-04-10)