Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots de substrats en salles blanches

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots de substrats en salles blanches. Le marché est composé des tranches suivantes : - Une tranche ferme : réalisation des prestations objet du marché sur une durée de 3 ans. - Une tranche optionnelle n°1 : réalisation des prestations objet du marché sur une durée d’une année supplémentaire à compter de la fin de la tranche ferme ; - Tranche optionnelle n°2 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ; - Tranche optionnelle n°3 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ; - Tranche optionnelle n°4 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ; - Tranche optionnelle n°5 : réalisation des prestations sur une plage horaire étendue de 5h à 21h pendant une durée d’un an ; Les options devant être obligatoirement chiffrées sont les suivantes : - Option n°1 : Phase de réversibilité - Option n°2 : Changement de boite en cours de process suivant les carnets de lots conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ; - Option n°3 : Générer des carnets de lot incoming conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ; L’option devant être facultativement chiffrée est la suivante : - Option n°4 : Réalisation suivant les carnets de lots des SPLIT et des Merges conformément au paragraphe 12.2 du cahier des charges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-10.

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services divers aux entreprises

Où ?

• Luxembourg › Luxembourg
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-10	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’opérations élémentaires sur des lots de substrats en salles blanches
Numéro de référence: B26-00146-EB
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Description
Identifiant interne: B26-00146-EB
Produits/services: Services divers aux entreprises 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Tranche optionnelle de prolongation des prestations d'un (1) an Les options devant être obligatoirement chiffrées sont les suivantes : - Option n°1 : Phase de réversibilité - Option n°2 : Changement de boite en cours de process suivant les carnets de lots conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ; - Option n°3 : Générer des carnets de lot incoming conformément au paragraphe 12.1 du cahier des charges ; L’option devant être facultativement chiffrée est la suivante : - Option n°4 : Réalisation des opérations suivant les carnets de lots des SPLIT et des Merges conformément au paragraphe 12.2 du cahier des charges.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La pertinence de l’organisation générale et des moyens humains, pour la réalisation des prestations : 30%
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des opérations : 20%
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/GRENOBLE
Ville: Grenoble

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Département: Isère
Adresse postale: 17 av. des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Estelle BASTIEN
Courrier électronique: estelle.bastien@cea.fr 📧
Téléphone: 0658313577 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr . Le candidat fournira à l'appui de sa candidature: - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire. - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent). Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: http://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-252146 (2026-04-10)

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