porté par un consortium de 6 partenaires (Chambre régionale d'agriculture Grand Est, Terrasolis, Terrasolis Energy, Chambre de Commerce et de l'industrie Grand Est, la Communauté Urbaine du Grand Reims et HGY Karrgreen), le Démonstrateur de Bioéconomie Territoriale est lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt du Programme d'investissement d'avenir (Pia4) France 2030.ce projet innovant tant par les techniques qu'il propose que par la coopération territoriale qu'il suscitera, est pleinement inscrit dans les enjeux actuels et les défis liés à l'adaptation au changement climatique. Notre ambition est ainsi de créer un modèle d'économie circulaire territoriale bas carbone.a l'échelle de la Communauté Urbaine du Grand Reims, il permettra le développement de systèmes agroécologiques et de nouvelles coopérations qui promeuvent une juste répartition de la valeur ajoutée entre les acteurs de nos territoires. Reposant sur la production durable de biomasse (à vocation alim...(voir Dce)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'études dans le cadre de la phase de maturation du Démonstrateur de Bioéconomie Territoriale
2023-15”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“porté par un consortium de 6 partenaires (Chambre régionale d'agriculture Grand Est, Terrasolis, Terrasolis Energy, Chambre de Commerce et de l'industrie...”
Brève description
porté par un consortium de 6 partenaires (Chambre régionale d'agriculture Grand Est, Terrasolis, Terrasolis Energy, Chambre de Commerce et de l'industrie Grand Est, la Communauté Urbaine du Grand Reims et HGY Karrgreen), le Démonstrateur de Bioéconomie Territoriale est lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt du Programme d'investissement d'avenir (Pia4) France 2030.ce projet innovant tant par les techniques qu'il propose que par la coopération territoriale qu'il suscitera, est pleinement inscrit dans les enjeux actuels et les défis liés à l'adaptation au changement climatique. Notre ambition est ainsi de créer un modèle d'économie circulaire territoriale bas carbone.a l'échelle de la Communauté Urbaine du Grand Reims, il permettra le développement de systèmes agroécologiques et de nouvelles coopérations qui promeuvent une juste répartition de la valeur ajoutée entre les acteurs de nos territoires. Reposant sur la production durable de biomasse (à vocation alim...(voir Dce)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 335416.68 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accompagnement stratégie de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de marketing📦
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région Grand Est
Description du marché: accompagnement stratégie de communication
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 500 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-09-16 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le marché prévoit la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conceptualisation de systèmes de production agricoles méthanisables vertueux adaptés au territoire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Description du marché:
“conceptualisation de systèmes de production agricoles méthanisables vertueux adaptés au territoire” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dimensionnement technico-économique des méthaniseurs selon plusieurs hypothèses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: dimensionnement technico-économique des méthaniseurs selon plusieurs hypothèses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12291.67 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“étude de l'impact environnemental du projet de démonstrateur de bioéconomie territoriale” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“étude de l'impact environnemental du projet de démonstrateur de bioéconomie territoriale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24583.33 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“enquête opérationnelle des potentiels fournisseurs de bioagaz d'origine agricole” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“enquête opérationnelle des potentiels fournisseurs de bioagaz d'origine agricole” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12291.67 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“enquête opérationnelle des potentiels fournisseurs de bioagaz d'origine non agricole” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“enquête opérationnelle des potentiels fournisseurs de bioagaz d'origine non agricole” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4916.67 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ingénierie de projet Agroécologie et Méthanisation vertueuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: ingénierie de projet Agroécologie et Méthanisation vertueuse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39333.33 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“étude des modalités de collecte de biogaz chez les petits producteurs pour une épuration de la bioraffinerie : le gaz porté” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“étude des modalités de collecte de biogaz chez les petits producteurs pour une épuration de la bioraffinerie : le gaz porté” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41666.67 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conception d'une bioraffinerie territoriale
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: conception d'une bioraffinerie territoriale
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70416.67 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“étude du modèle économique de la création et du partage de la valeur sur le territoire” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“étude du modèle économique de la création et du partage de la valeur sur le territoire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 750 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acceptabilité sociétale et implication de la société civile : cartographie des parties prenantes du territoire et identification des facteurs de réussite” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“acceptabilité sociétale et implication de la société civile : cartographie des parties prenantes du territoire et identification des facteurs de réussite” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acceptabilité sociétale et implication de la société civile : animation des groupes de travail pour déterminer les actions pédagogiques à mener” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“acceptabilité sociétale et implication de la société civile : animation des groupes de travail pour déterminer les actions pédagogiques à mener” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16666.67 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)- le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)si...”
Liste et brève description des conditions
- Le Dc1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)- le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)si le candidat n'utilise pas les formulaires Dc1 et Dc2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatle candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2....”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.3. L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-03-18 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“chambre regionale D'Agriculture grand est, Complexe agricole du Mont Bernard, Route de ...(voir Dce)”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“prestations similaires : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
prestations similaires : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 223-701863 (2023-11-15)
Informations complémentaires (2023-12-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 223-701863
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-12-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-05 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 242-760707 (2023-12-12)