réalisation d'audits de consommation d'eau pour l'ensemble du territoire de Nantes Métropole
Métropole Nantes Métropole
réalisation d'audits de consommation d'eau pour l'ensemble du territoire de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Cet accord-cadre ne concerne pas les études d'économie d'eau relatives aux bâtiments de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes et du CCAS de Nantes. Pour ces 3 entités, seuls sont concernés les parcs, jardins et stades. En revanche, les éléments bâtis présents dans les parcs, jardins et stade de Nantes Métropole, la Ville de Nantes et du Ccas seront pris en compte considérant qu'il est plus pertinent d'avoir une étude globale pour un même lieu
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-3803
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nantes metropole
Adresse postale: 2 cours champ de mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-373688
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 39 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bouaye
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bouguenais
Numéro d'enregistrement national: 21440020200013
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Brains
Commune postale: Brains
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Carquefou
Numéro d'enregistrement national: 21440026900012
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44471
Nom du pouvoir adjudicateur: la Chapelle-Sur-Erdre
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'indre
Adresse postale: 51 Avenue de la Loire
Commune postale: Indre
Code postal: 44610
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de la Montagne
Commune postale: La Montagne
Code postal: 44620
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Le Pellerin
Commune postale: Le Pellerin
Code postal: 44640
Nom du pouvoir adjudicateur: ville des Sorinières
Adresse postale: 49 rue Georges-Clemenceau
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Mauves-Sur-Loire
Adresse postale: 7 rue du Carteron
Commune postale: Mauves-sur-Loire
Code postal: 44470
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hotel de Ville
Commune postale: Nantes
Code postal: 44094
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'orvault
Numéro d'enregistrement national: 21440114300018
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Rezé
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Aignan-Grandlieu
Commune postale: Saint-Aignan Grandlieu
Code postal: 44860
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44802
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sainte-Luce sur Loire
Commune postale: Sainte Luce-sur-Loire
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Sébastien-Sur-Loire
Numéro d'enregistrement national: 21440190300155
Commune postale: Saint-Sébastien-sur-Loire
Code postal: 44233
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sautron
Numéro d'enregistrement national: 21440194500016
Adresse postale: 14 rue de la Vallée
Commune postale: Sautron
Code postal: 44880
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Thouaré-Sur-Loire
Numéro d'enregistrement national: 21440204200110
Commune postale: Thouaré-sur-Loire
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Vertou
Adresse postale: 2 place Saint Martin
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Contact
Point de contact: Service des marches publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 119-373688 (2023-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-3803
Brève description:
réalisation d'audits de consommation d'eau pour l'ensemble du territoire de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande. Cet accord-cadre ne concerne pas les études d'économie d'eau relatives aux bâtiments de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes et du CCAS de Nantes. Pour ces 3 entités, seuls sont concernés les parcs, jardins et stades. En revanche, les éléments bâtis présents dans les parcs, jardins et stade de Nantes Métropole, la Ville de Nantes et du Ccas seront pris en compte considérant qu'il est plus pertinent d'avoir une étude globale pour un même lieu
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole nantes metropole
Adresse postale: 2 cours champ de mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-19 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-373688
Numéro JO-S: 119
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation d'audits de consommation d'eau pour l'ensemble du territoire de Nantes Métropole
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bon de commande.
Description des renouvellements:
la période initiale de l'accord-cadre court à compter du 1er septembre 2023 ou à compter de la date de notification si elle intervient postérieurement à cette date. Cette période prend fin au 31 décembre 2024. Cet accord-cadre pourra être reconduit expressément une fois, dans les mêmes termes, pour une période de deux ans
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Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Bouaye
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bouguenais
Numéro d'enregistrement national: 21440020200013
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Brains
Commune postale: Brains
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Carquefou
Numéro d'enregistrement national: 21440026900012
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44471
Nom du pouvoir adjudicateur: la Chapelle-Sur-Erdre
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'indre
Adresse postale: 51 Avenue de la Loire
Commune postale: Indre
Code postal: 44610
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de la Montagne
Commune postale: La Montagne
Code postal: 44620
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Le Pellerin
Commune postale: Le Pellerin
Code postal: 44640
Nom du pouvoir adjudicateur: ville des Sorinières
Adresse postale: 49 rue Georges-Clemenceau
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Mauves-Sur-Loire
Adresse postale: 7 rue du Carteron
Commune postale: Mauves-sur-Loire
Code postal: 44470
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hotel de Ville
Commune postale: Nantes
Code postal: 44094
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'orvault
Numéro d'enregistrement national: 21440114300018
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Rezé
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Aignan-Grandlieu
Commune postale: Saint-Aignan Grandlieu
Code postal: 44860
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44802
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sainte-Luce sur Loire
Commune postale: Sainte Luce-sur-Loire
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Sébastien-Sur-Loire
Numéro d'enregistrement national: 21440190300155
Commune postale: Saint-Sébastien-sur-Loire
Code postal: 44233
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sautron
Numéro d'enregistrement national: 21440194500016
Adresse postale: 14 rue de la Vallée
Commune postale: Sautron
Code postal: 44880
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Thouaré-Sur-Loire
Numéro d'enregistrement national: 21440204200110
Commune postale: Thouaré-sur-Loire
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Vertou
Adresse postale: 2 place Saint Martin
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Contact
Point de contact: Service des marches publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
: http://www.metropole.nantes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 119-373688 (2023-06-19)
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