promenade de la Mer - aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la plage Rondelli (6 lots)

Commune de Menton

promenade de la Mer - aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des Sablettes jusqu'à la plage Rondelli Lot 3: Eclairage public - lot 4: Plantations Arrosage. Les autres lots font ou feront l'objet d'autres consultations

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.

Qui ?

• Commune de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-06	Avis de marché
2024-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres travaux d'installation électrique
Numéro de référence: GTA423
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres travaux d'installation électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Autres travaux d'installation électrique 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nnps_kkcUr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nnps_kkcUr&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-416804
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

une variante technique libre peut être proposée.Il est prévu des prestations supplémentaires éventuelles :Réalisation de plantation sur voirie

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 3: Eclairage public
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 3: Eclairage public
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: lot 4: Plantations Arrosage
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 4: Plantations Arrosage
Description des options:

il est prévu des prestations supplémentaires éventuelles : Réalisation de plantation sur voirie

Informations complémentaires:

une variante technique libre peut être proposée.Il est prévu des prestations supplémentaires éventuelles :Réalisation de plantation sur voirie

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

promenade de la mer à Menton

promenade de la Mer à Menton

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupementcopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du Dc2 à remplir si utilisation de ce document) ;La délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire. Un KBIS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: mairie de Menton
Informations complémentaires: date donnée à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_nnps_kkcUr 🌏

Référence
Informations complémentaires

des sous détails de prix sont demandés pour les lots 3 et 4, y compris s'il y a sous traitance.Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution du marché. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à :Mairie de MentonService des Grands Travaux d'aménagement17,rue de la République06 500 MentonTél: 04.92.10.50.95a l'issue de cette visite obligatoire, une attestation de passage sera délivrée aux candidats

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de NICE, Service du Greffe
Adresse postale: 18 avenue des fleurs Cs61039, F -
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

l'Ensemble des référés prévus par les articles L551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet)Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " sa tropic Travaux Signalisation "Du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel

Source: OJS 2023/S 131-416804 (2023-07-06)

Avis d'attribution de marché (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Promenade de la Mer - Aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des sablettes jusqu'à la plage Rondelli - Lots 3 et 4
Numéro de référence: GTA423
Brève description:

Promenade de la Mer - Aménagement des espaces publics depuis l'esplanade des sablettes jusqu'à la plage Rondelli - Lots 3 et 4

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Autres travaux d'installation électrique 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 283526.55 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: GTA423-3
Titre: Promenade de la Mer - Aménagement des espaces publics Lot 3
Description du marché: Lot 3 : Eclairage public
Informations complémentaires:

Le marché est d'une durée de 8 mois. La date de notification du marché a eu lieu le 23/10/2024. Le montant de ce lot 3 est de : 156 835,60 HT euros

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: GTA423-4
Titre: Promenade de la Mer - Aménagement des espaces publics Lot 4
Description du marché: Lot 4 : Plantation et arrosage
Informations complémentaires:

Le marché est d'une durée de 8 mois. La date de notification du marché a eu lieu le 23/10/2024. Le montant de ce lot 4 est de : Base = 58 884,55 HT euros + 1 PSE = 67 806,40 HT euros Total : 126 690,95 HT euros

Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: GTA423-3

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Menton
Numéro d'enregistrement national: 21060083900018
Adresse postale: 17 rue de la république
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
Téléphone: +33 0492105069 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice / service du Greffe
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039 F
Commune postale: Nice cedex 1
Point de contact: http://nice.tribunaladministratif.fr
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L'ensemble des référés prévus par les articles L 5511, L5211, L5212, L5213, R5321, R5411 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Déféré préfectoral sur saisine: Article L 41421 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R4211 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief. Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel

Source: OJS 2024/S 167-515484 (2024-08-27)

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