programmation du " Mois Louis de Funès ", organisé en novembre 2023 par le Service Culture de la Ville de Brignoles

Commune de Brignoles

a l'occasion des 40 ans de la disparition de Louis de Funès, la Ville de Brignoles organisera au mois de novembre 2023 un " Mois Louis de Funès ". Au cours de ce mois, divers évènements culturels pluridisciplinaires gratuits seront organisés pour tous les publics : spectacles de théâtre, de musique, conférences, expositions ou stages/ateliers de théâtre ou tout autres prestations de type humoristique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.

Qui ?

• Commune de Brignoles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-20	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Brignoles
Adresse postale: 9 Place Carami - hôtel de ville
Code postal: 83170
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-450167
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

dates et budgets sont donnés à titre prévisionnel et les fourchettes de prix sont données à titre indicatif. Le budget prévisionnel global alloué pour cette manifestation s'entend frais techniques et/ou logistiques inclus (location décors ou matériel, transport, hébergement, repas...) : 11 000 euro (T.T.C.) Dates prévisionnelles : du 7 au 30 novembre 2023 (dates privilégiées : 18 et 24 novembre).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

spectacles de théâtre, de musique, conférences, expositions ou stages/ateliers de théâtre ou tout autres prestations de type humoristique

Valeur estimée hors TVA: 9 166 EUR 💰
Durée de l'accord: 1 mois
Informations complémentaires:

Dates prévisionnelles : du 7 au 30 novembre 2023 (dates privilégiées : 18 et 24 novembre).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brignoles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les prix inscrits par l'entreprise dans le dossier d'appel à projet artistique doivent comprendre les coûts de cession, costumes, transport/location des décors, et la location de matériels divers.

Les prix devront également comprendre le transport, l'hébergement, le repas des artistes, et détailler ces montants. A défaut, préciser " hors frais v, h et r ", ainsi que les frais estimatifs SACD et/ou Sacem.

Le candidat devra préciser dans sa proposition, le nombre de personnes concernées par ces aspects.

Chaque candidat devra remplir le document " Appel à projet artistique " et fournir un dossier de présentation et une fiche technique du spectacle proposé.

Les candidats, retenus ou non retenus, seront destinataires d'un courrier de réponse envoyé après la date limite de remise de l'appel à projet artistique.

Cet appel à candidature - " Appel à projet artistique " - est valable uniquement pour les évènements organisés dans le cadre du " Mois Louis de Funès " à Brignoles en novembre 2023.

Situation économique et financière:

pour établir la programmation artistique de ces divers événements, le Service Culture assiste parfois à des spectacles qu'il peut être amené à présélectionner ou à sélectionner. Il reçoit aussi directement des propositions qu'il peut présenter au Comité de sélection et aux élus.

Le présent Appel à projet vise à lui permettre d'élargir ses choix, d'accroître sa connaissance du milieu culturel local et national afin de proposer les meilleurs spectacles, de compléter et de finaliser sa programmation pour ce " Mois Louis de Funès ".

Lorsque qu'un projet aura été retenu par le Comité de sélection de la Ville de Brignoles et par le Service Culture, un contrat de prestations de service ou d'entreprise de spectacles ou un contrat d'engagement d'artistes de spectacles (accompagné d'attestation d'assurance en responsabilité civile) sera signé avec le candidat.

Le choix du représentant du Pouvoir Adjudicateur se portera principalement sur la qualité artistique des propositions. Sera aussi pris en compte le coût des prestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830023400018
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Brignoles - service Culture
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Carami - bP 307
Commune postale: Brignoles Cedex
Courrier électronique: culture@brignoles.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.brignoles.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Jean Racine - bP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.

- Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).

- Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).

- Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.

- Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat :

Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.

Source: OJS 2023/S 141-450167 (2023-07-20)

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