le service Evènementiel, pour établir la programmation artistique des différents évènements de fin d'année 2023 (Noël) et de début d'année 2024 (carnaval du mois de mars) assiste régulièrement à des spectacles qu'il peut être amené à présélectionner ou à sélectionner. Il reçoit aussi directement des propositions qu'il peut présenter au comité de sélection et (ou) aux élus délégués aux festivités. Enfin, La Ville peut aussi faire appel à des associations locales pour enrichir sa programmation. Le présent appel à projet vise à lui permettre d'élargir son choix, d'accroître sa connaissance du milieu culturel local, national et même européen, de proposer les meilleurs spectacles, de compléter et de finaliser sa programmation. Cet appel à candidature - " appel à projet artistique " - est valable pour l'ensemble de la programmation des manifestations du dernier trimestre 2023 et du premier trimestre 2024 de la Ville de Brignoles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.
Avis de marché (2023-09-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Brève description:
le service Evènementiel, pour établir la programmation artistique des différents évènements de fin d'année 2023 (Noël) et de début d'année 2024 (carnaval du mois de mars) assiste régulièrement à des spectacles qu'il peut être amené à présélectionner ou à sélectionner. Il reçoit aussi directement des propositions qu'il peut présenter au comité de sélection et (ou) aux élus délégués aux festivités. Enfin, La Ville peut aussi faire appel à des associations locales pour enrichir sa programmation.
Le présent appel à projet vise à lui permettre d'élargir son choix, d'accroître sa connaissance du milieu culturel local, national et même européen, de proposer les meilleurs spectacles, de compléter et de finaliser sa programmation.
Cet appel à candidature - " appel à projet artistique " - est valable pour l'ensemble de la programmation des manifestations du dernier trimestre 2023 et du premier trimestre 2024 de la Ville de Brignoles
le service Evènementiel, pour établir la programmation artistique des différents évènements de fin d'année 2023 (Noël) et de début d'année 2024 (carnaval du mois de mars) assiste régulièrement à des spectacles qu'il peut être amené à présélectionner ou à sélectionner. Il reçoit aussi directement des propositions qu'il peut présenter au comité de sélection et (ou) aux élus délégués aux festivités. Enfin, La Ville peut aussi faire appel à des associations locales pour enrichir sa programmation.
Le présent appel à projet vise à lui permettre d'élargir son choix, d'accroître sa connaissance du milieu culturel local, national et même européen, de proposer les meilleurs spectacles, de compléter et de finaliser sa programmation.
Cet appel à candidature - " appel à projet artistique " - est valable pour l'ensemble de la programmation des manifestations du dernier trimestre 2023 et du premier trimestre 2024 de la Ville de Brignoles
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Brignoles
Adresse postale: hôtel de Ville - place Carami BP 307
Code postal: 83177
Commune postale: Brignoles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr🌏
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr📧
Téléphone: +33 494862217📞
URL des documents: http://WWW.marches-securises.fr🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-569994
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
la Ville de Brignoles se réserve le droit de ne pas retenir toutes les thématiques. La sélection définitive dépendra du projet artistique retenu. Les prestataires sélectionnés pourront être retenus pour la durée de la manifestation ou pour une durée inférieure. Il convient de préciser que la prestation prendra en compte la coordination avec les autres animations
la Ville de Brignoles se réserve le droit de ne pas retenir toutes les thématiques. La sélection définitive dépendra du projet artistique retenu. Les prestataires sélectionnés pourront être retenus pour la durée de la manifestation ou pour une durée inférieure. Il convient de préciser que la prestation prendra en compte la coordination avec les autres animations
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le service Evènementiel, pour établir la programmation artistique des différents évènements de fin d'année 2023 (Noël) et de début d'année 2024 (carnaval du mois de mars) assiste régulièrement à des spectacles qu'il peut être amené à présélectionner ou à sélectionner. Il reçoit aussi directement des propositions qu'il peut présenter au comité de sélection et (ou) aux élus délégués aux festivités. Enfin, La Ville peut aussi faire appel à des associations locales pour enrichir sa programmation.
le service Evènementiel, pour établir la programmation artistique des différents évènements de fin d'année 2023 (Noël) et de début d'année 2024 (carnaval du mois de mars) assiste régulièrement à des spectacles qu'il peut être amené à présélectionner ou à sélectionner. Il reçoit aussi directement des propositions qu'il peut présenter au comité de sélection et (ou) aux élus délégués aux festivités. Enfin, La Ville peut aussi faire appel à des associations locales pour enrichir sa programmation.
Le présent appel à projet vise à lui permettre d'élargir son choix, d'accroître sa connaissance du milieu culturel local, national et même européen, de proposer les meilleurs spectacles, de compléter et de finaliser sa programmation.
Cet appel à candidature - " appel à projet artistique " - est valable pour l'ensemble de la programmation des manifestations du dernier trimestre 2023 et du premier trimestre 2024 de la Ville de Brignoles
Intitulé du lot: fêtes de fin d'année (du samedi 09 décembre 2023 au dimanche 07 janvier 2024)
Numéro du lot: 01
Brève description:
prestations diverses :
Stand photo avec le Père Noël / Portraitiste et / ou caricaturiste / Balade dos d'âne, poneys / Musique déambulatoire / Groupe de Gospel / Groupes de musique / Chorale de chants de Noël / Spectacles de rue / Automate humain / Performances acrobatiques / Spectacles circassien / Spectacles de danse / Installations interactives numériques / installations ludiques (tour d'escalades, manèges à pédales, accro branche, ...).
Stand photo avec le Père Noël / Portraitiste et / ou caricaturiste / Balade dos d'âne, poneys / Musique déambulatoire / Groupe de Gospel / Groupes de musique / Chorale de chants de Noël / Spectacles de rue / Automate humain / Performances acrobatiques / Spectacles circassien / Spectacles de danse / Installations interactives numériques / installations ludiques (tour d'escalades, manèges à pédales, accro branche, ...).
Spectacles jeune public en salle (Hall des Expositions jauge : 400 personnes assises) pour le 16/12 et ou le 24/12 décembre - thèmes souhaités : Spectacle Disney, Pirates, Magie, Comédies musicales...
spectacle d'ouverture des festivités de Noël en extérieur
animations enfants :
Ateliers de créations pour les enfants, ateliers de démonstrations, parades de Noël (musicales, peluches, art de rue).
Manèges :
Location d'un manège sur la période des festivités de Noël, type carrousel et /Ou manège dans la thématique de Noël.
Possibilité au loueur de compléter la location (aux vues des frais de fonctionnement) avec la mise en place d'un prix public pour un tour de manège. Le tarif doit être fixé en concertation avec la Ville de Brignoles.
Scénographie d'espaces intérieurs / extérieurs :
Installations structures diverses et innovantes, installations lumineuses, interactives
thématique : Noël
Lieux définis
- maison du Père Noël : chalet en bois de 30 m2 fourni par la Ville
- Jardin Charles Gaou : jardin clos et arboré
exemples de décors : automates avec scénettes décorées et scénarisées, enneigement de décors végétaux, bulles gonflables, structures diverses et innovantes, ....
Budget prévisionnel par prestations : de 300 à 60 000 euro (T.T.C.)
Lorsqu'Un projet aura été retenu par le Comité de sélection de la Ville de Brignoles pour La saison d'hiver 2023/2024, un contrat de prestations de service ou d'entreprise de spectacles ou un contrat d'engagement d'artistes de spectacles (accompagné d'attestation d'assurance en responsabilité civile) sera signé avec le candidat. Un courrier de réponse sera effectué à chaque candidat non retenu avant le début de chaque manifestation (lot)
Lorsqu'Un projet aura été retenu par le Comité de sélection de la Ville de Brignoles pour La saison d'hiver 2023/2024, un contrat de prestations de service ou d'entreprise de spectacles ou un contrat d'engagement d'artistes de spectacles (accompagné d'attestation d'assurance en responsabilité civile) sera signé avec le candidat. Un courrier de réponse sera effectué à chaque candidat non retenu avant le début de chaque manifestation (lot)
Informations complémentaires:
la Ville de Brignoles se réserve le droit de ne pas retenir toutes les thématiques. La sélection définitive dépendra du projet artistique retenu. Les prestataires sélectionnés pourront être retenus pour la durée de la manifestation ou pour une durée inférieure. Il convient de préciser que la prestation prendra en compte la coordination avec les autres animations
la Ville de Brignoles se réserve le droit de ne pas retenir toutes les thématiques. La sélection définitive dépendra du projet artistique retenu. Les prestataires sélectionnés pourront être retenus pour la durée de la manifestation ou pour une durée inférieure. Il convient de préciser que la prestation prendra en compte la coordination avec les autres animations
Intitulé du lot: carnaval (Mars 2024)
Numéro du lot: 02
Brève description:
groupe de musique / Batucada : groupe de musique déambulatoire / ateliers de maquillage/ artistes de rue / parade déambulatoire
Budget prévisionnel : de 600 euro (T.T.C.) à 10 000 euro (T.T.C.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
le choix du représentant du Pouvoir Adjudicateur se portera principalement sur la qualité artistique des propositions. Sera aussi pris en compte le coût des prestations.
Les prix inscrits par l'entreprise dans le dossier d'appel à projet artistique doivent comprendre les frais de déplacements, costumes, location de matériels divers. Par contre, les prix ne comprendront pas nécessairement l'hébergement et le repas des artistes. Ces deux postes seront soit à la charge de la Mairie de Brignole soit à la charge des prestataires. Ces derniers devront clairement le préciser dans leur proposition. Dans le cas où la restauration et l'hébergement sont à la charge de la Ville, le candidat devra préciser dans sa proposition, le nombre de personnes concernées par ces deux aspects.
Les prix inscrits par l'entreprise dans le dossier d'appel à projet artistique doivent comprendre les frais de déplacements, costumes, location de matériels divers. Par contre, les prix ne comprendront pas nécessairement l'hébergement et le repas des artistes. Ces deux postes seront soit à la charge de la Mairie de Brignole soit à la charge des prestataires. Ces derniers devront clairement le préciser dans leur proposition. Dans le cas où la restauration et l'hébergement sont à la charge de la Ville, le candidat devra préciser dans sa proposition, le nombre de personnes concernées par ces deux aspects.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
procédure de passation : Marchés à procédure adaptée de services spécifiques conclus selon les articles R2123-1-3° et R 2131-14 du code de la commande publique. Les services spécifiques sont définis dans l'avis du 31 mars 2019 NOR Ecom1831822v / Annexe 3 du code de la commande publique.
procédure de passation : Marchés à procédure adaptée de services spécifiques conclus selon les articles R2123-1-3° et R 2131-14 du code de la commande publique. Les services spécifiques sont définis dans l'avis du 31 mars 2019 NOR Ecom1831822v / Annexe 3 du code de la commande publique.
Variantes : non autorisées.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme juridique n'est imposée.
Modalités d'obtention des documents de la consultation : Les documents peuvent être consultés et téléchargés gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr
Il s'agit d'un appel à projet artistique.
Conditions de remise des projets : Uniquement sur la plate-forme de dématérialisation : www.marches-securises.fr . Les projets seront entièrement rédigés en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
critères de sélection des projets : hiérarchisés dans l'ordre suivant : - valeur artistique - prix de la prestation.
Chaque candidat a la possibilité de répondre à une ou plusieurs manifestations (lots) : pour chacune, remplir le présent document " appel à projet artistique "
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
type de pouvoir adjudicateur et activités principales : Collectivité territoriale. Le Pouvoir Adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Manifestations évènementielles : Budget prévisionnel des prestations artistiques pour l'année 2023 : Environ 650 000 euro (T.T.C.) se divisant comme suit : Fête des médiévales - fourchette de 100 000 à 150 000 euro (T.T.C.) / Festivités de l'été (Juin à septembre) - fourchette de 250 000 à 300 000 euro (T.T.C.) / Fêtes de fin d'année : 100 000 à 200 000 euro (T.T.C.). A titre indicatif, pour 2019, le montant des dépenses était d'environ 520 000 euro (T.T.C.), pour 2020, de 140 000 euro (T.T.C.), pour 2021 de 310 000 euro (T.T.C.) et pour 2022 de 600 000 euro (T.T.C.). Ce montant englobe aussi celui des concerts de l'été qui ne font pas l'objet de la présente consultation. Ce budget ne comprend pas, par contre, celui prévisionnel global 2022 du service culture se situant dans une fourchette de 40 000 euro (T.T.C.) à 60 000 euro (T.T.C.) dont les activités sont différentes de celles du service événementiel (expositions, conférences, projections de films ...) et le coût du spectacle de noël des écoles géré par la direction de la vie scolaire (environ 10 000.00 euro (T.T.C.)). Il ne prend pas non plus en compte les dépenses suivantes du service évènementiel : Les prestations techniques et de sécurité, les frais d'hébergement, de restauration, les frais liés aux intermittents, les feux d'artifice, les décorations de rue de l'été, les illuminations de fin d'année et les installation type manèges, patinoire ... qui font l'objet d'autres procédures et ne rentrent pas dans la même catégorie de services.
Manifestations évènementielles : Budget prévisionnel des prestations artistiques pour l'année 2023 : Environ 650 000 euro (T.T.C.) se divisant comme suit : Fête des médiévales - fourchette de 100 000 à 150 000 euro (T.T.C.) / Festivités de l'été (Juin à septembre) - fourchette de 250 000 à 300 000 euro (T.T.C.) / Fêtes de fin d'année : 100 000 à 200 000 euro (T.T.C.). A titre indicatif, pour 2019, le montant des dépenses était d'environ 520 000 euro (T.T.C.), pour 2020, de 140 000 euro (T.T.C.), pour 2021 de 310 000 euro (T.T.C.) et pour 2022 de 600 000 euro (T.T.C.). Ce montant englobe aussi celui des concerts de l'été qui ne font pas l'objet de la présente consultation. Ce budget ne comprend pas, par contre, celui prévisionnel global 2022 du service culture se situant dans une fourchette de 40 000 euro (T.T.C.) à 60 000 euro (T.T.C.) dont les activités sont différentes de celles du service événementiel (expositions, conférences, projections de films ...) et le coût du spectacle de noël des écoles géré par la direction de la vie scolaire (environ 10 000.00 euro (T.T.C.)). Il ne prend pas non plus en compte les dépenses suivantes du service évènementiel : Les prestations techniques et de sécurité, les frais d'hébergement, de restauration, les frais liés aux intermittents, les feux d'artifice, les décorations de rue de l'été, les illuminations de fin d'année et les installation type manèges, patinoire ... qui font l'objet d'autres procédures et ne rentrent pas dans la même catégorie de services.
Renseignements administratifs : Direction de la Commande Publique - tél : 04 94 86 22 17. Fax : 04 94 59 16 93. Email : dcp@brignoles.fr
-Renseignements techniques : Mme Valérie TYRBAN chef du service Evénementiel 06 72 07 41 76 tyrbanv@brignoles.fr / Service Evènementiel (Tél : 04 94 86 22 14 Email : even@brignoles.fr ) - hôtel de Clavier - 10 Rue du Palais - 83170 Brignoles.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 05 Rue Jean Racine - cS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conditions d'introduction des recours éventuels :
- référé précontractuel (jusqu'à la signature de l'accord-cadre) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
- Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet).
- Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat).
- Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.
- Référé suspension introduit avant la signature de l'accord-cadre contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr