montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1281603.1 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne l'approvisionnement en denrées alimentaires de Cuisine en Velay : Unité de Production Culinaire de la Ville du Puy-En-Velay et des deux établissements pour Personnes âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.) gérés par le Centre Communal d'action Sociale du Puy-En-Velay.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de le puy en velay
Numéro d'enregistrement national: 21430157400015
Adresse postale: 1 place du Martouret
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.lepuyenvelay.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville du Puy-En-Velay
Adresse postale: 1 place du Martouret
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre: produits alimentaires 2024
Rg-V2023005
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1281603.1 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1281603.1 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne l'approvisionnement en denrées alimentaires de Cuisine en Velay : Unité de Production Culinaire de la Ville du Puy-En-Velay et des deux établissements pour Personnes âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.) gérés par le Centre Communal d'action Sociale du Puy-En-Velay.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 523 240 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu,...”
Site principal ou lieu d'exécution
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 - le-Puy-En-Velay
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Description du marché:
“pains et viennoiseriesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 79 500,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 241 020 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“produits laitiers Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 225 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 634 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers, beurre, oeufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“produits laitiers, beurre, oeufs Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 132 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 354 900 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers Crème dessert
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché:
“produits laitiers Crème dessert Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 43 500,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 181 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“volailles fraiches Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 252 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 686 517 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché:
“boissons 1 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 31 500,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 872 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“boissons 2 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 29 550,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 869 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: café_____
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Café📦
Description du marché:
“café Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 23 250,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 649 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“charcuterie 1 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 78 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 035 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“charcuterie 2 Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 200,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 271 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande fraiche de boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“viande fraiche de boucherie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 294 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 802 911 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes frais sous vide - bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché:
“légumes frais sous vide - bio Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 940 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes frais sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“légumes frais sous vide Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 36 600,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 723 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-07
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le-Puy-En-Velay
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 135-432846 (2023-07-12)
Avis d'attribution de marché (2024-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 780 868 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu,...”
Site principal ou lieu d'exécution
cuisine en Velayupc, rue de Orchidées, La Croix de Maraud, 43770 Bains, Ccasehpad:Bel horizon, rue de Dunkerque, Le Puyle Verger de Léa, 190 rue Bonnassieu, Le Puy 43000 Le-Puy-En-Velay
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 135-432846
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V2023005_01 / C2023003_01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pains et viennoiseries
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: aiguilhe Distribution
Adresse postale: 1 Che De Jalavoux
Commune postale: Aiguilhe
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 782 💰
2️⃣
Numéro de contrat: V2023005_02 / C2023003_02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits laitiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl isatis
Adresse postale: zi De Bombes
Commune postale: Saint-Germain Laprade
Code postal: 43700
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147656.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: V2023005_03 / C2023003_03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits laitiers, beurre, oeufs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: 29 Av Urbain Le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 605 💰
4️⃣
Numéro de contrat: V2023005_04 / C2023003_04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits laitiers Crème dessert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 340 💰
5️⃣
Numéro de contrat: V2023005_05 / C2023003_05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: volailles fraiches
Nom et adresse du contractant
Nom: société de Distribution Avicole Sas
Adresse postale: la Noelle
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44150
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 444 💰
6️⃣
Numéro de contrat: V2023005_06 / C2023003_06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: boissons 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: 275 Rue Andre Ampere
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 315 💰
7️⃣
Numéro de contrat: V2023005_07 / C2023003_07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: boissons 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 084 💰
8️⃣
Numéro de contrat: V2023005_08 / C2023003_08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: café_____
Nom et adresse du contractant
Nom: cafes Richard
Adresse postale: 106 Rue Du Fosse Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 704 💰
9️⃣
Numéro de contrat: V2023005_09 / C2023003_09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: charcuterie 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rhd Labo
Adresse postale: 289 All De L Industrie
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42350
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 782 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: V2023005_10 / C2023003_10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: charcuterie 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mejean Pere & Fils
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Costaros
Code postal: 43490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 334 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: V2023005_11 / C2023003_11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: viande fraiche de boucherie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 817 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: légumes frais sous vide - bio
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: légumes frais sous vide
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2024/S 009-021809 (2024-01-09)