procédure négociée relative à la promotion des vins de Bourgogne
BIVB
promotion des vins de Bourgogne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • BIVB
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-15 | Avis de marché |
| 2024-05-02 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-05-06 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-05-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de promotion
Numéro de référence: 2023-01
Brève description: promotion des vins de Bourgogne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: bivb
Adresse postale: 12 boulevard Bretonnière
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Adresse Internet: http://www.vins-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: nelly.blau@bivb.com 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771571
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: les Amériques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: décision du DG relative aux aides OCM marchés Pays Tiers
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: uk
Numéro du lot: 2
Brève description: plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour le Royaume-Uni
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: norvège
Numéro du lot: 3
Brève description: plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour la Norvège
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: décision du DG relative aux aides OCM marchés Pays Tiers :
Intitulé du lot: asie / Océanie (Corée du Sud - japon - australie)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association Loi 1901
Contact
Point de contact: Nelly BLAU
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nancy
Adresse postale: rue Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 245-771571 (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de promotion
Numéro de référence: 2023-01
Brève description: promotion des vins de Bourgogne
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: bivb
Adresse postale: 12 boulevard Bretonnière
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Adresse Internet: http://www.vins-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: nelly.blau@bivb.com 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771571
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: les Amériques
Numéro du lot: 1
Brève description:
plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour les USA, le Canada et le Brésil.Budget sur trois ans réparti de la manière suivante: Usa:1 110 000 euros / Canada: 600 000 euros / Brésil: 870 000 euros
Valeur estimée hors TVA: 2 580 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: décision du DG relative aux aides OCM marchés Pays Tiers
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour le Royaume-Uni
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Intitulé du lot: norvège
Numéro du lot: 3
Brève description: plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour la Norvège
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Nom du projet ou programme financé par l’UE: décision du DG relative aux aides OCM marchés Pays Tiers :
Intitulé du lot: asie / Océanie (Corée du Sud - japon - australie)
Numéro du lot: 4
Brève description:
plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour la Corée du Sud, le Japon et l'australie.
Budget sur trois ans réparti de la manière suivante: Corée du Sud: 720 000 euros / Japon: 570 000 euros / Australie: 870 000 euros
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
usa, canada et BRESIL
uk
norvège
corée du Sud - japon - australie
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (univers en lien avec les vins, le luxe et/ou l'art de vivre
selon les marchés, actions en faveur des prescripteurs des marchés ou des consommateurs): 45%
critères humains (Présentation de l'organigramme de l'agence avec le titre et les fonctions des collaborateurs
Lien de collaboration avec d'éventuelles agences sous-traitantes (coordination, expérience de collaboration) et présentation de l'organigramme de l'agence sous-traitante avec le titre et les fonctions des collaborateurs): 15%
compréhension du marché du vin de chacun des marchés faisant partie de l'appel d'offres: 15%
capacité à mobiliser les acteurs du vin sur chacun des marchés (Présentation des fichiers qui seront utilisés (interne à l'agence ou location en externe): 15%
techniques et financiers (Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services auxquels se réfère le marché réalisé au cours des trois derniers exercices / Expériences de gestion de programmes cofinancés / Certification RSE de l'agence et des sous-traitants associés - engagement dans une démarche " bilan Carbone ") : 10%
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association Loi 1901
Contact
Point de contact: Nelly BLAU
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
le soumissionnaire doit fournir au titre des pièces de sa candidature les formulaires Dc1 et Dc2 complétés notamment des éléments suivants :
1. Critères liés au service demandé :
- liste des principaux services en lien avec l'univers des vins, le luxe et/ou l'art de vivre fournis au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (public ou privé).
- selon les marchés, présenter des actions en faveur des prescripteurs des marchés sur tous les marchés sauf le UK, présenter des actions en faveur des consommateurs
- démontrer votre compréhension du marché du vin de chacun des marchés faisant partie de l'appel d'offres
2. Critères humains
- présentation de l'organigramme de l'agence avec le nom, le titre et les fonctions des collaborateurs
- lien de collaboration avec d'éventuelles agences sous-traitantes (coordination, expérience de collaboration) et présentation de l'organigramme de l'agence sous-traitante avec le titre et les fonctions des collaborateurs
3. Critères techniques
- démontrer votre capacité à mobiliser les acteurs du vin sur chacun des marchés. Présentation des fichiers qui seront utilisés (interne à l'agence ou location en externe).
- Présenter des expériences de gestion de programmes cofinancés
- justifier d'un engagement dans la certification RSE et " bilan Carbone " de l'agence et des sous-traitants associés.
4. Critères financiers
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services auxquels se réfère le marché réalisé au cours des trois derniers exercices
- une lettre d'intention de soumissionner sur papier à en-tête, datée et signée par la personne habilitée à engager la société
- une attestation sur l'honneur, sur papier en-tête, datée et signée par la personne habilitée à engager la société, selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics ;
- les certificats et attestations prouvant qu'il est en règle au regard de ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédente
- les pièces prévues aux articles D. 8222-5, D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (lutte contre le travail dissimulé), que le titulaire du marché devra ensuite produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ;
- la pièce mentionnée aux articles D. 8254-2 à -5 du code du travail (liste des salariés étrangers) ; Nota : Si les candidats sont ressortissants d'un autre Etat que la France, ils produiront des certificats équivalents établis par les administrations et organismes du pays d'origine.
Afficher plus
nota Bene : Les soumissionnaires peuvent sous-traiter l'exécution d'une ou plusieurs parties du marché, sous réserve de l'acceptation par le Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne du ou des sous-traitants. Dans ce cas, le soumissionnaire précise dans sa lettre d'intention quelle(s) partie(s) du marché sera (seront) sous-traitée(s), à quel prestataire, et fournit les mêmes documents que ceux énumérés ci-dessus pour chacun de ses sous-traitants
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nancy
Adresse postale: rue Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 245-771571 (2023-12-15)
Avis d'attribution de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Procédure négociée relative à la promotion des vins de Bourgogne
Numéro de référence:
Brève description: Promotion des vins de Bourgogne
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 300 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Les Amériques
Valeur estimée hors TVA: 2 580 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de promotion
📦
Site principal ou lieu d'exécution: USA, CANADA et BRESIL
Adresse postale: USA, CANADA et BRESIL
Code postal: 21200
Ville: Beaune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Uk
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Description du marché: Plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour le Royaume-Uni
Site principal ou lieu d'exécution: UK
Adresse postale: Uk
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Norvège
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour la Norvège
Site principal ou lieu d'exécution: Norvège
Adresse postale: Norvège
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Asie / Océanie (Corée du Sud - Japon - Australie)
Valeur estimée hors TVA: 2 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Corée du Sud - Japon - Australie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-05-01 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sopexa
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clicata@sopexa.com 📧
Téléphone: 01 41 34 20 00 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Sowine
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75010
Courrier électronique: sylvain@sowine.com 📧
Téléphone: 01 78 94 94 50 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bivb
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 boulevard Bretonnière
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nelly BLAU
Courrier électronique: nelly.blau@bivb.com 📧
Téléphone: 0380250480 📞
URL: http://www.vins-bourgogne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908577 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 088-266868 (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Procédure négociée relative à la promotion des vins de Bourgogne
Numéro de référence:
2023-01
Brève description: Promotion des vins de Bourgogne
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 300 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
lot 1
Titre: Les Amériques
Valeur estimée hors TVA: 2 580 000 EUR 💰
Description du marché:
Plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour les USA, le Canada et le Brésil. Budget sur trois ans réparti de la manière suivante: USA:1 110 000 euros / Canada: 600 000 euros / Brésil: 870 000 euros
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: USA, CANADA et BRESIL
Adresse postale: USA, CANADA et BRESIL
Code postal: 21200
Ville: Beaune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Uk
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Description du marché: Plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour le Royaume-Uni
Site principal ou lieu d'exécution: UK
Adresse postale: Uk
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Norvège
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour la Norvège
Site principal ou lieu d'exécution: Norvège
Adresse postale: Norvège
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Asie / Océanie (Corée du Sud - Japon - Australie)
Valeur estimée hors TVA: 2 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Plan de promotion triennal des vins de Bourgogne pour la Corée du Sud, le Japon et l'Australie. Budget sur trois ans réparti de la manière suivante: Corée du Sud: 720 000 euros / Japon: 570 000 euros / Australie: 870 000 euros
Site principal ou lieu d'exécution: Corée du Sud - Japon - Australie
Adresse postale: Corée du Sud - Japon - Australie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-05-01 📅
Identifiant de l’offre:
SOPEXA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sopexa
Numéro d'enregistrement national:
77567011000045
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clicata@sopexa.com 📧
Téléphone: 01 41 34 20 00 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
SOWINE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Sowine
Numéro d'enregistrement national:
491 695 615 00048
Code postal: 75010
Courrier électronique: sylvain@sowine.com 📧
Téléphone: 01 78 94 94 50 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bivb
Numéro d'enregistrement national:
37818475800019
Adresse postale: 12 boulevard Bretonnière
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nelly BLAU
Courrier électronique: nelly.blau@bivb.com 📧
Téléphone: 0380250480 📞
URL: http://www.vins-bourgogne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire doit fournir au titre des pièces de sa candidature les formulaires DC1 et DC2 complétés notamment des éléments suivants : 1. Critères liés au service demandé : - Liste des principaux services en lien avec l'univers des vins, le luxe et/ou l'art de vivre fournis au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (public ou privé). - Selon les marchés, présenter des actions en faveur des prescripteurs des marchés sur tous les marchés sauf le UK, présenter des actions en faveur des consommateurs - Démontrer votre compréhension du marché du vin de chacun des marchés faisant partie de l'appel d'offres 2. Critères humains - Présentation de l'organigramme de l'agence avec le nom, le titre et les fonctions des collaborateurs - Lien de collaboration avec d'éventuelles agences sous-traitantes (coordination, expérience de collaboration) et présentation de l'organigramme de l'agence sous-traitante avec le titre et les fonctions des collaborateurs 3. Critères techniques - Démontrer votre capacité à mobiliser les acteurs du vin sur chacun des marchés. Présentation des fichiers qui seront utilisés (interne à l'agence ou location en externe). - Présenter des expériences de gestion de programmes cofinancés - Justifier d'un engagement dans la certification RSE et " bilan Carbone " de l'agence et des sous-traitants associés. 4. Critères financiers - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services auxquels se réfère le marché réalisé au cours des trois derniers exercices - Une lettre d'intention de soumissionner sur papier à en-tête, datée et signée par la personne habilitée à engager la société - Une attestation sur l'honneur, sur papier en-tête, datée et signée par la personne habilitée à engager la société, selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics ; - Les certificats et attestations prouvant qu'il est en règle au regard de ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédente - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5, D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail (lutte contre le travail dissimulé), que le titulaire du marché devra ensuite produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat ; - La pièce mentionnée aux articles D. 8254-2 à -5 du code du travail (liste des salariés étrangers) ; Nota : Si les candidats sont ressortissants d'un autre Etat que la France, ils produiront des certificats équivalents établis par les administrations et organismes du pays d'origine. Nota Bene : Les soumissionnaires peuvent sous-traiter l'exécution d'une ou plusieurs parties du marché, sous réserve de l'acceptation par le Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne du ou des sous-traitants. Dans ce cas, le soumissionnaire précise dans sa lettre d'intention quelle(s) partie(s) du marché sera (seront) sous-traitée(s), à quel prestataire, et fournit les mêmes documents que ceux énumérés ci-dessus pour chacun de ses sous-traitants.
Afficher plus
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540111600082
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908577 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 088-266868 (2024-05-02)
Avis d'attribution de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 300 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 120 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 580 000 EUR 💰
1 380 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
2 160 000 EUR 💰
Source: OJS 2024/S 089-268920 (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 300 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 120 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 580 000 EUR 💰
1 380 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
2 160 000 EUR 💰
Source: OJS 2024/S 089-268920 (2024-05-06)
Avis d'attribution de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 300 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 120 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 580 000 EUR 💰
1 380 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
2 160 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: B.i.v.b
Source: OJS 2024/S 090-271167 (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 300 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 120 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 580 000 EUR 💰
1 380 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
2 160 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: B.i.v.b
Source: OJS 2024/S 090-271167 (2024-05-07)
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