Prises de vue des actions culturelles et scientifiques, numérisation et indexation des collections et des documents patrimoniaux des établissements culturels départementaux - 10 lots distincts.

Conseil Départemental des Bouches du Rhône

La présente consultation a pour objet des prises de vue des actions culturelles et scientifiques, numérisation et indexation des collections et des documents patrimoniaux des établissements culturels départementaux - 10 lots distincts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-09.

Qui ?

• Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-09	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prises de vue des actions culturelles et scientifiques, numérisation et indexation des collections et des documents patrimoniaux des établissements culturels départementaux - 10 lots distincts.
Numéro de référence: 2026-0089
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de photographie spécialisée 📦
Valeur estimée hors TVA: 241 770 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prises de vues des activités culturelles et scientifiques des établissements culturels départementaux
Valeur estimée hors TVA: 29 730 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Prises de vues des activités culturelles et scientifiques des établissements culturels départementaux

Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 60000 € HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 50.00
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30.00
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 10.00
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prises de vues numériques d'œuvres d'art et d'objets de collections
Valeur estimée hors TVA: 45 490 EUR 💰
Description du marché: Prises de vues numériques d'œuvres d'art et d'objets de collections
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 90000 € HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Numérisation hors site des collections et documents en 2D des musées départementaux
Valeur estimée hors TVA: 14 075 EUR 💰
Description du marché:

Numérisation hors site des collections et documents en 2D des musées départementaux

Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 40000 € HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter du 21/08/2026 ou de sa notification si elle est postérieure (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.

Produits/services: Services informatiques 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-21 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains
-Performance environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Numérisation en 3D des collections départementales
Valeur estimée hors TVA: 31 550 EUR 💰
Description du marché: Numérisation en 3D des collections départementales
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 90000€ HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Numérisation hors site de documents d'archives audio et audiovisuelles
Valeur estimée hors TVA: 3 460 EUR 💰
Description du marché: Numérisation hors site de documents d'archives audio et audiovisuelles
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 30000 € HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter du 21/08/2026 ou de sa notification si elle est postérieure (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Numérisation sur site de documents textuels d'archives et de presse sur support papier ou parchemin
Valeur estimée hors TVA: 23 575 EUR 💰
Description du marché:

Numérisation sur site de documents textuels d'archives et de presse sur support papier ou parchemin

Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 40000 € HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.

Objectif social promu: Autre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Numérisation sur site de cartes et plans sur support papier et calque
Valeur estimée hors TVA: 38 400 EUR 💰
Description du marché: Numérisation sur site de cartes et plans sur support papier et calque
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 50000 € HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter du 21/08/2026 ou de sa notification si elle est postérieure (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Numérisation sur site de documents photographiques sur papier film
Valeur estimée hors TVA: 19 150 EUR 💰
Description du marché: Numérisation sur site de documents photographiques sur papier film
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 30000 € HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Numérisation hors site de documents reproduits sur support microfilm
Valeur estimée hors TVA: 2 380 EUR 💰
Description du marché: Numérisation hors site de documents reproduits sur support microfilm
Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 5000 € HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter du 21/08/2026 ou de sa notification si elle est postérieure (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Enrichissement des notices, indexation dans base de données, gestion des lots précédents
Valeur estimée hors TVA: 33 960 EUR 💰
Description du marché:

Enrichissement des notices, indexation dans base de données, gestion des lots précédents

Informations complémentaires:

Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chaque période de reconduction de 70000 € HT. Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter du 21/08/2026 ou de sa notification si elle est postérieure (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services de bases de données 📦

Services informatiques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Accord-cadre en appel d'offres ouvert, alloti, mono attributaire, à bon de commande, sans minimum et avec un maximum annuel pour chacun des lots. Lots 1, 2,4,6 et 8 : D'une durée de 12 mois à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa notification (ou de reconduction) et ne pourra excéder 4 ans au total. Lots 3, 5, 7, 9 et 10 : D'une durée de 12 mois à compter du 21/08/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d’un an à compter du 21/08/26 ou de sa date de notification si elle est postérieure (ou de reconduction) et ne pourra excéder 4 ans au total.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52, avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de l'Achat Public
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311313 📞
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512032?orgAcronyme=cg13 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512032?orgAcronyme=cg13 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes : 1- Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Formulaire DC1 et Formulaire DC2 ou D.U.M.E. En cas de sous-traitance, la production du DC4 en pièce de l'offre sera considérée comme suffisante. Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Renseignements concernant les références professionnelles et/ou qualifications professionnelles de l'entreprise : - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen. Les motifs d'exclusion figurent dans le Dossier de Consultation des Entreprises mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation. La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit sous la forme d'un Document Unique du Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "copie de sauvegarde" ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : -lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; -lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Modalités de transmission de la copie de sauvegarde : Cf. le règlement de la consultation. L’attributaire signera de préférence électroniquement l’acte d’engagement et le retournera via le profil acheteur. Numéro de la consultation 2026-0089

Informations complémentaires

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31,rue Jean-Francois LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-249742 (2026-04-09)

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