l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant maximum par lot : 3 500 000,00 euro(s) Ht (pour la durée totale du marché)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prise En Charge Et Traitement Des Dechets Tout-Venant Collectes Sur Les Decheteries Et Centre De Valorisation Des Dechets De La Cda De La Rochelle
2023.Fcs.Cda.0074”
Titre
prise En Charge Et Traitement Des Dechets Tout-Venant Collectes Sur Les Decheteries Et Centre De Valorisation Des Dechets De La Cda De La Rochelle
2023.Fcs.Cda.0074
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant maximum par lot : 3 500 000,00 euro(s) Ht (pour la durée totale du marché)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prise En Charge Des Dechets Tout Venant - decheteries Et Centre De Valorisation Zone Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communaute D'Agglomeration De La Rochelle 17000 - la Rochelle
Description du marché:
“prise En Charge Des Dechets Tout Venant - decheteries Et Centre De Valorisation Zone Nord” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prise En Charge Des Dechets Tout Venant - decheteries Et Centre De Valorisation Zone Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“prise En Charge Des Dechets Tout Venant - decheteries Et Centre De Valorisation Zone Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
12:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 085-260782 (2023-04-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: communaute D'Agglomeration De La Rochelle 17000 La Rochelle
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 085-260782
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23do114
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“prise En Charge Des Dechets Tout Venant - decheteries Et Centre De Valorisation Zone Nord”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Rouvreau Environnement
Adresse postale: rue Jacques Cartier
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 23do115
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“prise En Charge Des Dechets Tout Venant - decheteries Et Centre De Valorisation Zone Sud” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: veolia Proprete Poitou-Charentes
Adresse postale: rue De Roux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰
Source: OJS 2023/S 144-461260 (2023-07-25)