les prestations du marché consistent en la réalisation de prestations " Traiteur " comprenant la fourniture de plateaux-repas individuels, repas, buffets et des prestations accessoires liées à la restauration pour les besoins de la Ville de Six-Fours-Les-Plages à l'occasion de cérémonies officielles et réunions diverses.Le présent marché est conclu du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024. Il sera ensuite reconductible Trois Fois par période d'un An, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027 par tacite reconduction.Aucune variante n'est autorisée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations Traiteur
2023/Traiteurs
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“les prestations du marché consistent en la réalisation de prestations " Traiteur " comprenant la fourniture de plateaux-repas individuels, repas, buffets et...”
Brève description
les prestations du marché consistent en la réalisation de prestations " Traiteur " comprenant la fourniture de plateaux-repas individuels, repas, buffets et des prestations accessoires liées à la restauration pour les besoins de la Ville de Six-Fours-Les-Plages à l'occasion de cérémonies officielles et réunions diverses.Le présent marché est conclu du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024. Il sera ensuite reconductible Trois Fois par période d'un An, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027 par tacite reconduction.Aucune variante n'est autorisée
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plateaux Repas Individuels Et Repas De Qualite Normale Ou Superieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune 83140 - six-Fours-Les-Plages
Description du marché:
“accord cadre conclu avec les montants limites suivants pour chaque année 2024-2025-2026 et 2027:minimum: sans / maximum : 50 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure,jusqu'au 31 décembre 2024.Il sera ensuite...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure,jusqu'au 31 décembre 2024.Il sera ensuite reconductible Trois Fois par période d'un An, soit au maximum jusqu'au 31 décembre2027 par tacite reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée àl'article R2122- 7° du code de la commande publique...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée àl'article R2122- 7° du code de la commande publique , un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pourobjet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de lanotification du présent marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: buffets Simples De Qualite Normale Ou Superieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord cadre conclu avec les montants limites suivants pour chaque année 2024-2025-2026 et 2027:minimum: 1 000 euro(s) Ht / maximum : 45 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: repas Et Buffets De Qualite Prestige
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.- Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie- financement : budgets Commune...”
Conditions d'exécution du contrat
- Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.- Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie- financement : budgets Commune 2024/2025/2026/2027- forme du prix : révisables- le paiement du marché sera effectué par virement dans un délai maximum de 30 jours.- Ces prestations donnent lieu au versement d'acompte après chaque commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site "Profil acheteur": https://www.marches-publics.info/Pour tout renseignement complémentaire,les candidats devront impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info ou également par le biais du site de la ville: https:////www.ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marches-publics - onglet "Correspondre avec l'acheteur".Critères de sélection des candidatures pour tous les lots: l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités techniques et professionnelles.Criteres de selection:lots 1 ET 2 : QUALITE 60% - pRIX 40 %Lot 3 : QUALITE 80% - pRIX 20 %Echantillons: afin de justifier le critère QUALITE, les candidats devront produire un mémoire et des échantillons, dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les échantillons reçus hors délais seront restitués immédiatement après signature d'un reçu.l'absence d'échantillons entraînera l'élimination de l'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2023/S 186-581351 (2023-09-22)