prestations intellectuelles dans le cadre des réponses aux appels à projets européens notamment au titre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe Transport (Mie-T) 2021-2027
prestations intellectuelles dans le cadre des réponses aux appels à projets européens notamment au titre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe Transport (Mie-T) 2021-2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations intellectuelles dans le cadre des réponses aux appels à projets européens notamment au titre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe...”
Titre
prestations intellectuelles dans le cadre des réponses aux appels à projets européens notamment au titre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe Transport (Mie-T) 2021-2027
2023I000E01222
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“prestations intellectuelles dans le cadre des réponses aux appels à projets européens notamment au titre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe...”
Brève description
prestations intellectuelles dans le cadre des réponses aux appels à projets européens notamment au titre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe Transport (Mie-T) 2021-2027
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“prestations intellectuelles dans le cadre des réponses aux appels à projets européens notamment au titre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe...”
Description du marché
prestations intellectuelles dans le cadre des réponses aux appels à projets européens notamment au titre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe Transport (Mie-T) 2021-2027
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre mono-attributaire, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 137 500euro (H.T.). Il est passé en application des articles...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre mono-attributaire, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 137 500euro (H.T.). Il est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
les prestations sont financées selon les modalités suivantes: budget régional
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 110-343761 (2023-06-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 137 500 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Dont Moyens humains, Composition et organisation de l'équipe et des différents intervenants”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Dont Pertinence de la méthodologie et présentation de la démarche qualité pour la réalisation des prestations”
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 110-343761
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023I000E01222
Titre:
“prestations intellectuelles dans le cadre des réponses aux appels à projets européens notamment au titre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe...”
Titre
prestations intellectuelles dans le cadre des réponses aux appels à projets européens notamment au titre du Mécanisme pour l'interconnexion en Europe Transport (Mie-T) 2021-2027
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: eurotran Conseil
Adresse postale: 8 Rue Livio
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.eurotran.eu/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: europeanne / Anne ROUESSARD
Adresse postale: 26 avenue du general de gaulle
Code postal: 67000
URL: https://europeanne.eu/🌏
Nom: synappcity - christoph Rat-Fischer
Adresse postale: scherrstrasse 10a
Commune postale: Karlsruhe
Code postal: 76137
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Karlsruhe 🏙️
URL: https://synappcity.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 203-637658 (2023-10-17)