prestations en design de services et parcours utilisateurs, sciences comportementales, simplification des communications, intelligence collective et facilitation, recrutement d'utilisateurs
DITP
accord-Cadre de prestations en design de services et parcours utilisateurs, sciences comportementales, simplification des communications, intelligence collective et facilitation, recrutement d'utilisateurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Agence Indivisible
- • AREP
- • ASSISTDIGITAL France
- • BearingPoint France SAS
- • BEHAVIOURAL INSIGHTS (FRANCE)
- • Bluenove
- • BVA
- • bva sas
- • Eurogroup Consulting France
- • humans matter
- • onePoint
- • Opencommunities Consulting
- • SCOPYLEFT / La zone
- • Semaphores
- • Sismo
- • Tasmane
- • Vraiment Vraiment
- • DITP
- • Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Services de recherche et développement expérimental
- • Services d'études › Services de réalisation d'enquêtes
- • Services d'études › Services d'analyses d'enquêtes
- • Services d'études de marchés › Services de recherche sociale
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-23 | Avis de marché |
| 2024-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses d'enquêtes
Numéro de référence: ACIM_Innovation_2023
Brève description:
“accord-Cadre de prestations en design de services et parcours utilisateurs, sciences comportementales, simplification des communications, intelligence...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche et développement expérimental 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ditp
Adresse postale: 20 Avenue de Ségur
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.modernisation.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marche.ditp@modernisation.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2239007&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2239007&orgAcronyme=a4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-386942
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
“le lot 1 est conclu sans minimum, avec un maximum de 30 000 000 Meuro(S) (H.T.). Les montants indiqués (estimés et maximum) ne constituent pas un engagement...”
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Source: OJS 2023/S 122-386942 (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses d'enquêtes
Numéro de référence: ACIM_Innovation_2023
Brève description:
“accord-Cadre de prestations en design de services et parcours utilisateurs, sciences comportementales, simplification des communications, intelligence...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche et développement expérimental 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ditp
Adresse postale: 20 Avenue de Ségur
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.modernisation.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marche.ditp@modernisation.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2239007&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2239007&orgAcronyme=a4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-386942
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
“le lot 1 est conclu sans minimum, avec un maximum de 30 000 000 Meuro(S) (H.T.). Les montants indiqués (estimés et maximum) ne constituent pas un engagement...”
Source: OJS 2023/S 122-386942 (2023-06-23)
Avis d'attribution de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations en design de services et parcours utilisateurs, sciences comportementales, simplification des communications, intelligence collective et facilitation, recrutement d'utilisateurs
Brève description:
“Prestations en design de services et parcours utilisateurs, sciences comportementales, simplification des communications, intelligence collective et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses d'enquêtes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 49 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 72 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1 - Design de services, pour améliorer les parcours utilisateurs (agents et usagers)
Titre: LOT 1 - Design de services, pour améliorer les parcours utilisateurs (agents et usagers)
Description du marché:
“Prestation de design de services, pour améliorer les parcours utilisateurs (agents et usagers)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses d'enquêtes 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 - Sciences comportementales appliquées à l'optimisation des politiques publiques
Titre: LOT 2 - Sciences comportementales appliquées à l'optimisation des politiques publiques
Description du marché:
“Prestations de sciences comportementales appliquées à l'optimisation des politiques publiques”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-19 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : offre technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3 - Simplification des communications administratives
Titre: Lot 3 - Simplification des communications administratives
Description du marché:
“Prestations de simplification des communications administratives”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4 - Intelligence collective et facilitation
Titre: Lot 4 - Intelligence collective et facilitation
Description du marché:
“Prestations d'intelligence collective et facilitation”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-22 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5 - Recrutement d'utilisateurs pour enquêtes qualitatives et expérimentations
Titre: Lot 5 - Recrutement d'utilisateurs pour enquêtes qualitatives et expérimentations
Description du marché:
“Prestations de recrutement d'utilisateurs pour enquêtes qualitatives et expérimentations”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: ACIM_Innovation_2023 LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-07-03 📅
Titre: LOT 1 - Design de services, pour améliorer les parcours utilisateurs (agents et usagers)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 22
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Sismo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Proportion (%): 2
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sismo
Nom et adresse du contractant
Nom: Sismo
Numéro d'enregistrement national: 41288540200039
Adresse postale: 30 rue du Temple
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bonjour@les-sismo.com 📧
Téléphone: 0140270554 📞
URL: https://www.les-sismo.com 🌏
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Bva sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur la sous-traitance
Proportion (%): 40
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bva sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Bva sas
Numéro d'enregistrement national: 88398178900026
Adresse postale: 75 RUE SAINT JEAN
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Courrier électronique: customer.invoices@bva-group.com 📧
Téléphone: 05 67 20 28 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Eurogroup
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur la sous-traitance
Proportion (%): 10
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eurogroup consulting france
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurogroup consulting france
Numéro d'enregistrement national: 32391299800081
Adresse postale: 25 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Courrier électronique: cellule.ao@eurogroupconsulting.com 📧
Téléphone: 01 49 07 57 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 24
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Semaphores
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Semaphores
Nom et adresse du contractant
Nom: Semaphores
Numéro d'enregistrement national: 42876188600657
Adresse postale: 20 RUE MARTIN BERNARD
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Courrier électronique: contact@semaphores.fr 📧
Téléphone: 0140155600 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Bva
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bva
Nom et adresse du contractant
Nom: Bva
Courrier électronique: projets.opinion@bva-group.com 📧
Téléphone: 0171168800 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
Numéro d'enregistrement national: 13002527300017
Adresse postale: 20 Avenue de Ségur
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des Achats
Courrier électronique: marche.ditp@modernisation.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144534400 📞
URL: https://www.modernisation.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Chaque lot est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum qui ne constitue pas un engagement de commande. Chaque lot est conclu pour une durée...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs au marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Barbet de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 187-575901 (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de prestations en design de services et parcours utilisateurs, sciences comportementales, simplification des communications, intelligence collective et facilitation, recrutement d'utilisateurs
Brève description:
“Prestations en design de services et parcours utilisateurs, sciences comportementales, simplification des communications, intelligence collective et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses d'enquêtes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 49 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 72 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1 - Design de services, pour améliorer les parcours utilisateurs (agents et usagers)
Titre: LOT 1 - Design de services, pour améliorer les parcours utilisateurs (agents et usagers)
Description du marché:
“Prestation de design de services, pour améliorer les parcours utilisateurs (agents et usagers)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses d'enquêtes 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 - Sciences comportementales appliquées à l'optimisation des politiques publiques
Titre: LOT 2 - Sciences comportementales appliquées à l'optimisation des politiques publiques
Description du marché:
“Prestations de sciences comportementales appliquées à l'optimisation des politiques publiques”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-19 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : offre technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3 - Simplification des communications administratives
Titre: Lot 3 - Simplification des communications administratives
Description du marché:
“Prestations de simplification des communications administratives”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4 - Intelligence collective et facilitation
Titre: Lot 4 - Intelligence collective et facilitation
Description du marché:
“Prestations d'intelligence collective et facilitation”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-22 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5 - Recrutement d'utilisateurs pour enquêtes qualitatives et expérimentations
Titre: Lot 5 - Recrutement d'utilisateurs pour enquêtes qualitatives et expérimentations
Description du marché:
“Prestations de recrutement d'utilisateurs pour enquêtes qualitatives et expérimentations”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: ACIM_Innovation_2023 LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-07-03 📅
Titre: LOT 1 - Design de services, pour améliorer les parcours utilisateurs (agents et usagers)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 22
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 20 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Sismo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Proportion (%): 2
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sismo
Nom et adresse du contractant
Nom: Sismo
Numéro d'enregistrement national: 41288540200039
Adresse postale: 30 rue du Temple
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bonjour@les-sismo.com 📧
Téléphone: 0140270554 📞
URL: https://www.les-sismo.com 🌏
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Bva sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur la sous-traitance
Proportion (%): 40
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bva sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Bva sas
Numéro d'enregistrement national: 88398178900026
Adresse postale: 75 RUE SAINT JEAN
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Courrier électronique: customer.invoices@bva-group.com 📧
Téléphone: 05 67 20 28 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Eurogroup
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur la sous-traitance
Proportion (%): 10
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eurogroup consulting france
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurogroup consulting france
Numéro d'enregistrement national: 32391299800081
Adresse postale: 25 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Courrier électronique: cellule.ao@eurogroupconsulting.com 📧
Téléphone: 01 49 07 57 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 24
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Semaphores
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Semaphores
Nom et adresse du contractant
Nom: Semaphores
Numéro d'enregistrement national: 42876188600657
Adresse postale: 20 RUE MARTIN BERNARD
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Courrier électronique: contact@semaphores.fr 📧
Téléphone: 0140155600 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Bva
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bva
Nom et adresse du contractant
Nom: Bva
Courrier électronique: projets.opinion@bva-group.com 📧
Téléphone: 0171168800 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
Numéro d'enregistrement national: 13002527300017
Adresse postale: 20 Avenue de Ségur
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des Achats
Courrier électronique: marche.ditp@modernisation.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144534400 📞
URL: https://www.modernisation.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Chaque lot est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum qui ne constitue pas un engagement de commande. Chaque lot est conclu pour une durée...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs au marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Barbet de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 187-575901 (2024-09-23)
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