Prestations de transport pour le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les besoins divers de la Communauté de communes du Clermontois
CC du Clermontois
Prestations de transport pour le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les besoins divers de la Communauté de communes du Clermontois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2026-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-27 | Avis de marché |
| 2026-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport pour le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les besoins divers de la Communauté de communes du Clermontois
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Ville: Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Transports poncutels pour répondre à des besoins divers
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 Transports poncutels pour répondre à des besoins divers
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Clermontois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Téléphone: 0344508500 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Jq4RkUN7ww 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Jq4RkUN7ww 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Jq4RkUN7ww 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 166-594793 (2026-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport pour le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les besoins divers de la Communauté de communes du Clermontois
Numéro de référence:
2026-16
Brève description:
Prestations de transport pour le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les besoins divers de la Communauté de communes du Clermontois
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 2 Transports entre le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les lieux de spectacles, organisés dans le cadre de la programmation culturelle du Pays du Clermontois
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Adresse postale: Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Ville: Oise
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
Description du marché:
Lot 1 Transports des enfants entre les écoles du Clermontois et les lieux de spectacles, organisés par le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Transports poncutels pour répondre à des besoins divers
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 Transports poncutels pour répondre à des besoins divers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC du Clermontois
Numéro d'enregistrement national:
24600037600078
Adresse postale: 9 rue Henri Breuil
Code postal: 60600
Commune postale: Clermont
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@pays-clermontois.fr 📧
Téléphone: 0344508500 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Jq4RkUN7ww 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Jq4RkUN7ww 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Jq4RkUN7ww 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois page 4 / 5 suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 166-594793 (2026-08-27)
Avis d'attribution de marché (2026-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 132 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 132 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Transdev picardie
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev picardie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 80000
Commune postale: Clairoix
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 52 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 213-760522 (2026-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 132 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 132 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Prestations de transport pour le Centre d'Activités et de Loisirs (CAL) et les besoins divers de la Communauté de communes du Clermontois
Date de conclusion du contrat: 2026-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
LOT1 TRANSDEV PICARDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Transdev picardie
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev picardie
Numéro d'enregistrement national:
51774658200033
Code postal: 80000
Commune postale: Clairoix
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
LOT2 TRANSDEV PICARDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 52 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT3 TRANSDEV PICARDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Source: OJS 2026/S 213-760522 (2026-11-02)
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