Prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Vaulx-en-Velin
Ville de Vaulx en Velin
L'accord-cadre a pour objet d'assurer le transport du public et des agents dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Vaulx-en-Velin
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transports pour la Direction de l'Education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue de l'accord cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale (voir Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transports pour le Service des Sports, la Direction des Ressources Humaines, le Service Petite Enfance, le Service des Personnes Agées et les autres services municipaux
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lahmar Abdelkader
Courrier électronique: service.commande-publique@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1809158 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1809158 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-311336 (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Vaulx-en-Velin
Numéro de référence:
202625
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet d'assurer le transport du public et des agents dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de transports pour la Direction de l'Education, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description du marché:
Transport d'enfants de 3 à 15 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire, périscolaire et extrascolaire
Informations complémentaires:
Accord cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents)
Montant maximum annuel = 270 000 euro(s) Ht, soit 1 080 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord cadre
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue de l'accord cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 1er septembre 2027, avec possibilité de reconduction tacite par période de 12 mois 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale (voir Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations de transports pour le Service des Sports, la Direction des Ressources Humaines, le Service Petite Enfance, le Service des Personnes Agées et les autres services municipaux
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services : Sport, Personnes Agées, Petite Enfance, Direction des Ressources Humaines
Informations complémentaires:
Accord cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents)
Montant maximum annuel = 25 000 euro(s) Ht, soit 100 000 euro(s) Ht pour la durée totale de l'accord cadre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Clause sociale.
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, la ville de Vaulx en Velin fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion.
Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national:
54559
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lahmar Abdelkader
Courrier électronique: service.commande-publique@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1809158 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1809158 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lien correspondre avec l'acheteur
Les montants estimés correspondent aux montants estimés pour la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
7F1A218C-CC16-B8A7-23ECEFBF1C043BC0
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
7F1A219F-F4DC-5155-5494504230BCDCEC
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-311336 (2026-05-04)
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