Prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Vaulx-en-Velin

Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Vaulx-en-Velin
Numéro de référence: 202625
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet d'assurer le transport du public et des agents dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Transport d'enfants de 3 à 15 ans, dans la région principalement, pour les activités organisées par la Ville de Vaulx-en-Velin, dans le cadre scolaire,...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) Montant maximum annuel = 270 000 euro(s) Ht, soit 1 080 000 euro(s) Ht pour la durée...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“A l'issue de l'accord cadre”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale (voir Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Transport plus ponctuel, dans le cadre de déplacements variés, pour le besoin d'autres services : Sport, Personnes Agées, Petite Enfance, Direction des...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) Montant maximum annuel = 25 000 euro(s) Ht, soit 100 000 euro(s) Ht pour la durée...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, la ville de Vaulx en Velin fixe dans ce marché un...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national: 54559
Adresse postale: Place de la Nation
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commande-publique@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1809158 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1809158 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Lien correspondre avec l'acheteur Les montants estimés correspondent aux montants estimés pour la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 7F1A218C-CC16-B8A7-23ECEFBF1C043BC0
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 7F1A219F-F4DC-5155-5494504230BCDCEC
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635200 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 087-311336 (2026-05-04)