prestations de traiteurset fourniture de boissons pour la commune et le CCAS de Beausoleil

Commune de Beausoleil

le présent accord-cadre porte sur les prestations de traiteurs et la fourniture de boissons pour les réceptions et évènements organisées par les différents services communaux (Protocole, services culturels, etc...) ou du CCAS de Beausoleil

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.

Qui ?

• Commune de Beausoleil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-30	Avis de marché

Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2023005-01_07
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Boissons sans alcool 📦
Boissons spiritueuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404515
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

montants du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 7 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: buffet (avec option vegan)
Numéro du lot: 1
Brève description: buffet (avec option végan)
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: cocktail (avec option végan)
Numéro du lot: 2
Brève description: cocktail (avec option végan)
Informations complémentaires:

montants du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 75 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: panier repas, plateaux repas, (avec option végan)
Numéro du lot: 3
Brève description: panier repas, plateaux repas, (avec option végan)
Informations complémentaires:

montants du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 35 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 1 500 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: déjeuner ou diner classique (avec option végan)
Numéro du lot: 4
Brève description: déjeuner ou diner classique (avec option végan)
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: cocktail, déjeuner ou dîner de réception (avec option végan)
Numéro du lot: 5
Brève description: cocktail, déjeuner ou dîner de réception (avec option végan)
Informations complémentaires:

montants du lot 5 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: boissons sans alcool
Numéro du lot: 6
Brève description: boissons sans alcool
Informations complémentaires:

montants du lot 6 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 35 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 2 500 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: boissons avec alcool
Numéro du lot: 7
Brève description: boissons avec alcool
Informations complémentaires:

montants du lot 7 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 65 000 euro(s) HT - pour le CCAS : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 1 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. DCE
Situation économique et financière: cf. DCE
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf. DCE
Capacité technique et professionnelle: cf. DCE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 127-404515 (2023-06-30)

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