prestations de traiteurset fourniture de boissons pour la commune et le CCAS de Beausoleil

Commune de Beausoleil

le présent accord-cadre porte sur les prestations de traiteurs et la fourniture de boissons pour les réceptions et évènements organisées par les différents services communaux (Protocole, services culturels, etc...) ou du CCAS de Beausoleil

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.

Qui ?

• Commune de Beausoleil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-30	Avis de marché

Avis de marché (2023-06-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Commune postale: Beausoleil
Code postal: 06240
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497114600 📞
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Fax: +33 497114608 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de traiteurset fourniture de boissons pour la commune et le CCAS de Beausoleil 2023005-01_07”
Produits/services: Services traiteur 📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur les prestations de traiteurs et la fourniture de boissons pour les réceptions et évènements organisées par les différents...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: buffet (avec option vegan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché: buffet (avec option végan)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder...”
Informations complémentaires:
“montants du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT -...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cocktail (avec option végan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: cocktail (avec option végan)
Informations complémentaires:
“montants du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 75 000 euro(s) HT -...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: panier repas, plateaux repas, (avec option végan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Description du marché: panier repas, plateaux repas, (avec option végan)
Informations complémentaires:
“montants du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 35 000 euro(s) HT -...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: déjeuner ou diner classique (avec option végan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: déjeuner ou diner classique (avec option végan)
Informations complémentaires:
“montants du lot 4 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT -...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cocktail, déjeuner ou dîner de réception (avec option végan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: cocktail, déjeuner ou dîner de réception (avec option végan)
Informations complémentaires:
“montants du lot 5 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : euro(s) HT - pour le...”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: boissons sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Description du marché: boissons sans alcool
Informations complémentaires:
“montants du lot 6 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 35 000 euro(s) HT -...”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: boissons avec alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses 📦
Description du marché: boissons avec alcool
Informations complémentaires:
“montants du lot 7 de l'accord-cadre :Pour la Commune : Montant minimum annuel : Sans Montant minimum annuel - montant maximum annuel : 65 000 euro(s) HT -...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. DCE
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. DCE
Conditions de participation
cf. DCE
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. DCE
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): cf. DCE

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 127-404515 (2023-06-30)

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