1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de traiteur dans le cadre de l'organisation de manifestations
23A061”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“prestations de traiteur dans le cadre de l'organisation de manifestations principalement sans service et ponctuellement avec serveur”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: antibes (06600)
Description du marché:
“prestations de traiteur dans le cadre de l'organisation de manifestations principalement sans service et ponctuellement avec serveur (23a061)” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les informations relatives aux conditions de participation sont détaillées dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Les détails sont indiqués au...”
Conditions d'exécution du contrat
en cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Les détails sont indiqués au règlement de la consultation. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-11
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles R. 2123-1.3°, R. 2123-4 à R. 2123-7 du Code de la Commande Publique.Il...”
la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles R. 2123-1.3°, R. 2123-4 à R. 2123-7 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.- Montant minimum annuel : 30 000,00 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 280 000,00 Euros (H.T.).Les critères relatifs au jugement des offres sont les suivants :- qualité (40%)- prix (40%)- modalités d'exécution (15%)- performances en matière de protection de l'environnement (5%)le pouvoir adjudicateur négociera sur la base d'un ou de plusieurs critères de jugement ci-dessus, avec le ou les candidats ayant remis une offre susceptible d'être économiquement la plus avantageuse. Le pouvoir adjudicateur communiquera avec les candidats lors des négociations par courriel.délai de validité des offres : 120 joursmodalités de financement : Financement sur les crédits ouverts au budget
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 212-668845 (2023-10-30)