prestations de traduction et d'interprétariat en langue française et en langue des signes nécessaire aux besoins de L'Uniss et des divers hôpitaux de L'Aphp
prestations de traduction et d'interprétariat en langue française et en langue des signes nécessaire aux besoins de L'Uniss et des divers hôpitaux de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de traduction et d'interprétariat en langue française et en langue des signes nécessaire aux besoins de L'Uniss et des divers hôpitaux de L'Aphp
23.054”
Titre
prestations de traduction et d'interprétariat en langue française et en langue des signes nécessaire aux besoins de L'Uniss et des divers hôpitaux de L'Aphp
23.054
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Produits/services: Services de traduction📦
Brève description:
“prestations de traduction et d'interprétariat en langue française et en langue des signes nécessaire aux besoins de L'Uniss et des divers hôpitaux de...”
Brève description
prestations de traduction et d'interprétariat en langue française et en langue des signes nécessaire aux besoins de L'Uniss et des divers hôpitaux de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'interprétariat en langue des signes française pour les patients de l'uniss” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traduction📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“prestations d'interprétariat en langue des signes française pour les patients de l'uniss” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de 6 mois à compter de sa date de notification, pouvant éventuellement faire l'objet d'un renouvellement de 6 mois par...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de 6 mois à compter de sa date de notification, pouvant éventuellement faire l'objet d'un renouvellement de 6 mois par reconduction expresse à la date de fin du marché
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Options ✅
Description des options:
“le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourirultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations...”
Description des options
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourirultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 ducode de la commande publique
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Informations complémentaires:
“volume prévisionnel: 1100 heures / pour 6 Mois_ 270 vacations de 3h_75 vacations de 1h”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'interprétariat en langue des signes française pour les patients suivis en psychiatrie à l'uniss” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prestations d'interprétariat en langue des signes française pour les patients suivis en psychiatrie à l'uniss”
Informations complémentaires: volume prévisionnel: 60 heures pour /6 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'interprétariat en langue des signes française pour les professionnels de l'uniss” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“prestations d'interprétariat en langue des signes française pour les professionnels de l'uniss”
Informations complémentaires: volume prévisionnel:180 heures / 6 MOIS
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'interprétariat en langue des signes française pour les patients et professionnels pour tous les sites de APHP” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“prestations d'interprétariat en langue des signes française pour les patients et professionnels pour tous les sites de APHP”
Informations complémentaires: 650/ heures pour 6mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations d'inter médiateur pour tous les sites de l'aphp
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: prestations d'inter médiateur pour tous les sites de l'aphp
Informations complémentaires: 70 heures pour 6 MOIS
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestations de Codeurs Lfpc
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: prestations de Codeurs Lfpc
Informations complémentaires: 5 heures par/6mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commandepublique, le candidat produit à l'appui de sa...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commandepublique, le candidat produit à l'appui de sa candidature :1° L'Agrément ARS de la société2° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté.3° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unitémonétaire correspondante.Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“iii.1.2) Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection : - déclaration concernant le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
iii.1.2) Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global ducandidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant aumaximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du débutd'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnelspertinents;- bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : - une liste des principaux services fournis au cours des troisdernières années indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : - une liste des principaux services fournis au cours des troisdernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir unniveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y aplus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations dudestinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrementpendant les trois dernières années ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-16
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2024” Informations complémentaires
“les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés, le cas échéant, dans l'avis d'appelpublic à la concurrence, pour...”
les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés, le cas échéant, dans l'avis d'appelpublic à la concurrence, pour l'ensemble des lots de la consultation :- critère 1 (coefficient : 50%) : Prix- critère 2 (coefficient : 50%) : Qualité du dossier technique- sous-Critère a : Délais moyens d'intervention proposés par le candidat pour l'exécution des prestations(pondération : 35%)- sous-Critère b : Qualité de l'organisation de la structure et qualité du processus de commande mis en place de laréception de la demande jusqu'à l'exécution de la prestation (pondération : 20%)- sous-Critère c : qualité de la Procédure mise en place permettant d'assurer le suivi des prestations (pondération :20%)- sous-Critère d : Formation des personnels (pondération : 20%- sous-Critère e: Performance sociale et environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché :modalités de recrutement ( prise encompte de la diversité, inclusion de publics fragiles ou éloignés de l'emploi...),type de contrats de travail proposés, modalités de déplacement des agents (pondération : 5 %)Pour les lots 1,2,4,5 et 6 :Au vu des critères pondérés de jugement des offres, le Représentant du PouvoirAdjudicateur classe les offres des soumissionnaires par ordre décroissant. Il retient les trois (3) offreséconomiquement les plus avantageuses, les mieux classées selon les dispositions de l'article R2363-4 du Code dela Commande Publique.Pour le lot 3 : Au vu des critères pondérés de jugement des offres, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur classeles offres des soumissionnaires par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, lamieux classée selon les dispositions de l'article L2152-7 Code de la Commande Publique.Les Titulaires s'engagent sur un montant maximum de :- 112 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché pour le lot 1.- 7 000euro(s) HT sur la durée totale du marché pour le lot 2.- 19 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché pour le lot 3.- 66 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché pour le lot 4.- 9000 euro(s) HT sur la durée totale du marché pour le lot 5.- 1 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché pour le lot 6.Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code dela commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'Option B duccag FCS est retenue. Le taux de l'avance est fixé à 5% hors Pme.Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présenteconsultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le06/11/2023 à 12 heures à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultationdans la section " Question".Achat transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres parcourriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement dudossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy, F - 75181 Paris Cedex 04
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtm🌏
Source: OJS 2023/S 210-662308 (2023-10-27)