Prestations de support géologique dans le cadre du contrat d’exploration français pour les nodules polymétalliques de la zone de Clarion-Clipperton

Ifremer

Le présent marché a pour objet des prestations de support géologique pour la préparation et la réalisation d’une campagne d’exploration des nodules polymétalliques ainsi que pour l’analyse et l’interprétation des données collectées lors de cette campagne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-18 Avis de marché
2023-10-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en géologie et en géophysique
Numéro de référence: 231000113
Brève description:
Le présent marché a pour objet des prestations de support géologique pour la préparation et la réalisation d’une campagne d’exploration des nodules polymétalliques ainsi que pour l’analyse et l’interprétation des données collectées lors de cette campagne.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en géologie et en géophysique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-233856
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique. Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions fixées à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est décomposé en quatre tranches : une tranche ferme et trois tranches optionnelles.
La tranche ferme comprend les prestations suivantes à réaliser en préparation de la campagne :
-L’établissement du projet de campagne ;
-La coordination de la préparation logistique de la campagne ;
-La préparation des démarches Qualité, Hygiène, Sécurité et Environnement ;
-La gestion logistique du matériel et personnel Titulaire et du matériel Ifremer ;
-La préparation et la participation aux réunions préparatoires.
- la mise en place de procédures standardisées de contrôle qualité et de validation des données.
La tranche optionnelle n°1 comprend les prestations suivantes à réaliser pendant la campagne :
-la consolidation des données ;
-l’établissement de rapports sur le déroulement de la mission ;
-la préparation et la vérification du déploiement du mouillage ;
-Le prélèvement d’échantillons de macrofaune épibenthique ou faune fixée sur les nodules.
La tranche optionnelle n°2 comprend des prestations « complémentaires » à réaliser pendant la campagne liées à l’échantillonnage par un carottier-boîte.
La tranche optionnelle n°3 comprend les prestations suivantes à réaliser après la campagne :
-Gestion logistique du matériel Ifremer et titulaire et des échantillons ;
-Préparation et participation aux réunions post-campagne ;
-Analyses géochimiques des échantillons de nodules ;
-Mise à jour de l’estimation des ressources minérales ;
-Mise à jour de certains paramètres techniques et économiques du projet sur la base de la nouvelle estimation des ressources.
Description des options:
Le marché comprend des tranches optionnelles telles que décrites ci-dessus. La notification de l’acte d’engagement vaut ordre de commencement d’exécution des prestations pour la tranche ferme. L’exécution des tranches optionnelles est subordonnée à la notification au titulaire de la décision de l’Ifremer. Les tranches optionnelles pourront être affermies par l’Ifremer dans un délai maximum de 18 mois à compter de la notification du marché.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique.
Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions fixées à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
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Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 079-233856 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 820 348 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-645118
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-233856
Numéro JO-S: 205

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère Moyens humains
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Critère Méthodologie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom: Abyssa
Adresse postale: OLATU BUSINESS CENTER-100 Avenue de l'Adour
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom: Brgm
Adresse postale: 3 Avenue Claude Guillemin BP36009
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Code postal: 45060
Pays: Loiret 🏙️
Nom: Creocean
Adresse postale: Rue Charles Tellier-Zone Technocéan
Commune postale: La rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 820 348 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 205-645118 (2023-10-19)
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