Le présent marché a pour objet des prestations de support géologique pour la préparation et la réalisation d’une campagne d’exploration des nodules polymétalliques ainsi que pour l’analyse et l’interprétation des données collectées lors de cette campagne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: www.ifremer.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de support géologique dans le cadre du contrat d’exploration français pour les nodules polymétalliques de la zone de Clarion-Clipperton
231000113”
Produits/services: Services de conseil en géologie et en géophysique📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations de support géologique pour la préparation et la réalisation d’une campagne d’exploration des nodules...”
Brève description
Le présent marché a pour objet des prestations de support géologique pour la préparation et la réalisation d’une campagne d’exploration des nodules polymétalliques ainsi que pour l’analyse et l’interprétation des données collectées lors de cette campagne.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Lieu d'exécution: us 🏙️
Description du marché:
“Le marché est décomposé en quatre tranches : une tranche ferme et trois tranches optionnelles.
La tranche ferme comprend les prestations suivantes à...”
Description du marché
Le marché est décomposé en quatre tranches : une tranche ferme et trois tranches optionnelles.
La tranche ferme comprend les prestations suivantes à réaliser en préparation de la campagne :
-L’établissement du projet de campagne ;
-La coordination de la préparation logistique de la campagne ;
-La préparation des démarches Qualité, Hygiène, Sécurité et Environnement ;
-La gestion logistique du matériel et personnel Titulaire et du matériel Ifremer ;
-La préparation et la participation aux réunions préparatoires.
- la mise en place de procédures standardisées de contrôle qualité et de validation des données.
La tranche optionnelle n°1 comprend les prestations suivantes à réaliser pendant la campagne :
-la consolidation des données ;
-l’établissement de rapports sur le déroulement de la mission ;
-la préparation et la vérification du déploiement du mouillage ;
-Le prélèvement d’échantillons de macrofaune épibenthique ou faune fixée sur les nodules.
La tranche optionnelle n°2 comprend des prestations « complémentaires » à réaliser pendant la campagne liées à l’échantillonnage par un carottier-boîte.
La tranche optionnelle n°3 comprend les prestations suivantes à réaliser après la campagne :
-Gestion logistique du matériel Ifremer et titulaire et des échantillons ;
-Préparation et participation aux réunions post-campagne ;
-Analyses géochimiques des échantillons de nodules ;
-Mise à jour de l’estimation des ressources minérales ;
-Mise à jour de certains paramètres techniques et économiques du projet sur la base de la nouvelle estimation des ressources.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comprend des tranches optionnelles telles que décrites ci-dessus. La notification de l’acte d’engagement vaut ordre de commencement d’exécution...”
Description des options
Le marché comprend des tranches optionnelles telles que décrites ci-dessus. La notification de l’acte d’engagement vaut ordre de commencement d’exécution des prestations pour la tranche ferme. L’exécution des tranches optionnelles est subordonnée à la notification au titulaire de la décision de l’Ifremer. Les tranches optionnelles pourront être affermies par l’Ifremer dans un délai maximum de 18 mois à compter de la notification du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-25
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique.
Des contrats négociés sans...”
La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique.
Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions fixées à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044 Rennes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠
Source: OJS 2023/S 079-233856 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 820 348 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère Moyens humains
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Critère Méthodologie
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-233856
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 231000113
Titre:
“Prestations de support géologique dans le cadre du contrat d’exploration français pour les nodules polymétalliques de la zone de Clarion-Clipperton”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Abyssa
Adresse postale: OLATU BUSINESS CENTER-100 Avenue de l'Adour
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Brgm
Adresse postale: 3 Avenue Claude Guillemin BP36009
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Code postal: 45060
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Creocean
Adresse postale: Rue Charles Tellier-Zone Technocéan
Commune postale: La rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 820 348 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 402 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Participation à l'établissement du projet de campagne et à la mise en place des procédures QA/QC
Participation à la consolidation des données acquises et à...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Participation à l'établissement du projet de campagne et à la mise en place des procédures QA/QC
Participation à la consolidation des données acquises et à la rédaction du rapport sur le déroulement de la mission
Participation à l'analyse géochimique des échantillons de nodules et à la mise à jour de l'estimation des ressources et de certains paramètres techniques et économiques du projet
“Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché pour la réalisation de...”
Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions fixées à l’article R2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
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Source: OJS 2023/S 205-645118 (2023-10-19)