Prestations de services d'élagage et de taille de palmiers
Mairie de Cannes
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation lancée par un groupement de commande. Par période : LOT 1 : Cannes centre/Croisette VDC : Mini : 80 000,00 euros HT Maxi : 400 000,00 euros HT CACPL :Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT LOT 2 : République/Californie VDC : Mini : 10 000,00 euros HT Maxi : 100 000,00 euros HT CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT LOT 3 : Suquet et Riou VDC : Mini : 25 000,00 euros HT Maxi : 110 000,00 euros HT CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT Lot 4 : La Bocca VDC : Mini : 25 000,00 euros Maxi : 110 000,00 euros HT CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT Les montants restent identiques à chaque reconduction. La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
| 2026-09-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'élagage et de taille de palmiers
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage et taille de palmiers quartier Cannes centre / Croisette
Description du marché: Elagage et taille de palmiers quartier Cannes centre / Croisette
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cs 50054
Code postal: 06414
Ville: Cannes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Tableau de Valeur Technique et/ou mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage et taille de palmiers quartier République / Californie
Description du marché: Elagage et taille de palmiers quartier République / Californie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique au regard du Tableau de Valeur Technique et/ou mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage et taille de palmiers quartier Suquet / Riou
Description du marché: Elagage et taille de palmiers quartier Suquet / Riou
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elagage et taille de palmiers quartier La Bocca
Description du marché: Elagage et taille de palmiers quartier La Bocca
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cannes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-01 14:00:00 📅
Lieu: Cannes
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Sécurité de l'information
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cannes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0497064550 📞
Fax: 0497064540 📠
URL: http://www.cannes.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813419 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813419 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Cs 611039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-291992 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'élagage et de taille de palmiers
Numéro de référence:
20260313
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Consultation lancée par un groupement de commande.
Par période :
LOT 1 : Cannes centre/Croisette
VDC : Mini : 80 000,00 euros HT Maxi : 400 000,00 euros HT
CACPL :Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT
LOT 2 : République/Californie
VDC : Mini : 10 000,00 euros HT Maxi : 100 000,00 euros HT
CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT
LOT 3 : Suquet et Riou
VDC : Mini : 25 000,00 euros HT Maxi : 110 000,00 euros HT
CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT
Lot 4 : La Bocca
VDC : Mini : 25 000,00 euros Maxi : 110 000,00 euros HT
CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT
Les montants restent identiques à chaque reconduction.
La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif
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Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Elagage et taille de palmiers quartier Cannes centre / Croisette
Description du marché: Elagage et taille de palmiers quartier Cannes centre / Croisette
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Cs 50054
Code postal: 06414
Ville: Cannes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Tableau de Valeur Technique et/ou mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Elagage et taille de palmiers quartier République / Californie
Description du marché: Elagage et taille de palmiers quartier République / Californie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique au regard du Tableau de Valeur Technique et/ou mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Elagage et taille de palmiers quartier Suquet / Riou
Description du marché: Elagage et taille de palmiers quartier Suquet / Riou
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Elagage et taille de palmiers quartier La Bocca
Description du marché: Elagage et taille de palmiers quartier La Bocca
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cannes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-01 14:00:00 📅
Lieu: Cannes
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Sécurité de l'information
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de la procédure de passation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponible
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Qualification qualipaysage travaux elagage E 141 ou équivalent Aipr opérateur Formation et autorisation d'un organisme habilité par les directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, pour le traitement contre les organismes nuisibles de quarantaine
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Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement
-Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
- Financement sur fonds propres.
- Prix unitaires révisables trimestriellement
- Sur le lot 01 Avance de 5% prévue uniquement pour la Ville de Cannes (10 % si le titulaire est une PME).
- Aucune garantie prévue
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cannes
Numéro d'enregistrement national:
55437
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0497064550 📞
Fax: 0497064540 📠
URL: http://www.cannes.com 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1813419 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1813419 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement
-Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
- Financement sur fonds propres.
- Prix unitaires révisables trimestriellement
- Sur le lot 01 Avance de 5% prévue uniquement pour la Ville de Cannes (10 % si le titulaire est une Pme).
- Aucune garantie prévue
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
1D332215-F0BA-D036-CDF103C5B5063401
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Cs 611039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-291992 (2026-04-27)
Avis d'attribution de marché (2026-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 293849.17 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-08 📅
Titre: Prestations de services d'élagage et de taille de palmiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 293849.17 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 156 670 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl elag passion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1452 Av De La Plaine
Code postal: 06250
Commune postale: Mougins
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30531.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40297.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 291992-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 177-631916 (2026-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 293849.17 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-0313
Date de conclusion du contrat: 2026-09-08 📅
Titre: Prestations de services d'élagage et de taille de palmiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 293849.17 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 156 670 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl elag passion
Numéro d'enregistrement national:
1813419-1-1-1
Adresse postale: 1452 Av De La Plaine
Code postal: 06250
Commune postale: Mougins
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30531.67 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national:
1813419-1-2-1
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40297.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1813419-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1813419-1-4-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 291992-2026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de conclusion des contrats - les contrats ont été signés :
Pour le lot 01 le 01/09/2026 pour la Vdc et le 28/08/2026 pour la Cacpl;
Pour le lot 02 le 01/09/2026 pour la Vdc et le 04/09/2026 pour la Cacpl;
Pour le lot 03 le 01/09/2026 pour la Vdc et le 04/09/2026 pour la Cacpl;
Pour le lot 04 le 01/09/2026 pour la Vdc et le 28/08/2026 pour la Cacpl;
Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Lot 01:
Pour la Vdc montant minimum par période 80 000 euros Ht/montant maximum par période 400 000 euros Ht;
Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 20 000 euros Ht;
Lot 02:
Pour la Vdc montant minimum par période 10 000 euros Ht/montant maximum par période 100 000 euros Ht;
Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 20 000 euros Ht;
Lot 03:
Pour la Vdc montant minimum par période 25 000 euros Ht/montant maximum par période 110 000 euros Ht;
Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 20 000 euros Ht;
Lot 04:
Pour la Vdc montant minimum par période 25 000 euros Ht/montant maximum par période 110 000 euros Ht;
Pour la Cacpl sans montant minimum/montant maximum par période 20 000 euros Ht;
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
749C7D17-C1ED-9226-57D12D1810655337
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
749C7D64-E791-BC4F-08CB0CC6203D5072
Source: OJS 2026/S 177-631916 (2026-09-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)
- Services horticoles (>20)