l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations du marché font l'objet de 4 lotslot 1 : CocktailsLot 2 : Cocktails PalaisLot 3 : Repas (hors restauration collective)lot 4 : Sandwichs-Paniers repas-plaques pizzas/pissaladières-quiches/tourtes-mini viennoiseries-chouquettes-frangipane-brioche des Rois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations De Service Traiteurs Et Receptions Hors Restauration Collective
20230427”
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations du marché font l'objet de 4 lotslot 1 : CocktailsLot 2 : Cocktails PalaisLot 3 : Repas (hors restauration collective)lot 4 : Sandwichs-Paniers repas-plaques pizzas/pissaladières-quiches/tourtes-mini viennoiseries-chouquettes-frangipane-brioche des Rois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cocktails
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cannes 06400 - cannes
Description du marché: cocktails
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“par an :Montant minimum : 2 000 euro(s) HtMontant maximum : 50 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cocktails Palais des Festivals
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: cocktails Palais des Festivals
Informations complémentaires:
“par an :Montant minimum : 5 000 euro(s) HtMontant maximum : 100 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: repas (hors restauration collective)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: repas (hors restauration collective)
Informations complémentaires:
“par an :Montant minimum : 5 000 euro(s) HtMontant maximum : 200 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sandwichs, paniers repas
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: sandwichs, paniers repas
Informations complémentaires:
“par an :Montant minimum : 5 000 euro(s) HtMontant maximum : 80 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virementle taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 eurosles crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): marie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 101-314878 (2023-05-22)
Informations complémentaires (2023-06-28)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 101-314878
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-07-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/07/2023 à 14h00lieu: Marie de Cannes
Nouvelle valeur
Texte: date: 10/07/2023 à 14h00lieu: Mairie de Cannes
Source: OJS 2023/S 125-397003 (2023-06-28)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 142514.67 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: cannes 06400 Cannes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-314878
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023 0427
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: cocktails
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: giry Traiteur
Adresse postale: 15 Boulevard Carnot
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9584.70 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: cocktails Palais des Festivals
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30271.14 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: repas (hors restauration collective)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102658.84 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: sandwichs, paniers repas
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 26/09/2023.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 26/09/2023.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 1 montant minimum par période 2 000 euros Ht/Montant maximum par période 50 000 euros Ht;Pour le lot 2 montant minimum par période 5 000 euros Ht/Montant maximum par période 100 000 euros Ht;Pour le lot 3 montant minimum par période 5 000 euros Ht/Montant maximum par période 200 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2023/S 195-610797 (2023-10-05)