prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le Gsbdd de Draguignan
Mindef / EMA / SCA / PFC Sud
prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le Gsbdd de Draguignan en 2 lots : - lot no 1 : Prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Baretti et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice ; - lot no 2 : Restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Loisirs séjours Côte d'Azur (LSCA)
- • Société Niçoise de repas, d'hôtellerie et de loisirs - Régals et saveurs (SNRH)
- • Services d'hôtellerie › Autres services d'hôtellerie
- • Services de distribution de repas › Services d'élaboration (cuisson) de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-24 | Avis de marché |
| 2024-05-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élaboration (cuisson) de repas
Numéro de référence: DAF_2023_001230
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF / ema / sca / pfc sud
Adresse postale: brcm Toulon - bp 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-sud-gard.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422433264 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408724&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-652623
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 287 966 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Baretti et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 683 285 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - bp 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc sud Bureau expertise juridique
Adresse postale: brcm Toulon - bp 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422421801 📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 208-652623 (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élaboration (cuisson) de repas
Numéro de référence: DAF_2023_001230
Brève description:
prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le Gsbdd de Draguignan en 2 lots : - lot no 1 : Prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Baretti et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice ; - lot no 2 : Restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF / ema / sca / pfc sud
Adresse postale: brcm Toulon - bp 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-sud-gard.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422433264 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408724&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-652623
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
le montant indiqué au paragraphe Ii.2.6 est un montant HT estimé sur la durée totale de l'accord-cadre (3 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de début d'exécution fixée dans le courrier de notification. Il est ensuite reconductible tacitement deux fois à date anniversaire pour une période d'un (1) an
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 287 966 EUR 💰
Intitulé du lot: prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Baretti et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Baretti et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice.L'Accord-Cadre s'effectuera au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes.A titre indicatif, le début d'exécution est souhaité à partir du 14/05/2024
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Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
le montant indiqué au paragraphe Ii.2.6 est un montant HT estimé sur la durée totale de l'accord-cadre (3 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de début d'exécution fixée dans le courrier de notification. Il est ensuite reconductible tacitement deux fois à date anniversaire pour une période d'un (1) an
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Numéro du lot: 2
Brève description:
restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel.L'Accord cadre s'effectuera au fur et a mesure de l'émission des bons de commandes.A titre indicatif, le début d'exécution est souhaité à partir du 01/05/2024
Valeur estimée hors TVA: 2 604 681 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
foyer Baretti et Caserne Filley (06 300 Nice)
06 380 SOSPEL
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
les candidats doivent renseigner le formulaire DUME ou bien dûment renseigner les déclarations Dc1 (lettre de candidature), la Dc2 (déclaration du candidat) et éventuellement une ou plusieurs déclarations Dc4. Ces déclarations sont jointes au dossier de consultation (annexes au règlement de la consultation). Ces informations sont accompagnées obligatoirement des renseignements énumérés à l'article 7.2.3 du règlement de la consultation. Les candidatures qui ne justifient pas de l'aptitude professionnelle ou qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes demandées pour l'exécution du marché sont éliminées. Aucune visite des sites n'est prévue
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Conditions d'exécution du contrat:
les personnels du titulaire et du sous-traitant participant aux prestations dans le cadre de l'exécution des accords-cadres pourront faire l'objet d'un contrôle selon les procédures en vigueur au ministère des armées. Un exemplaire de demande de contrôle primaire est annexé au Cahier des Clauses Particulières (Ccp) no Daf_2023_001230 figurant dans le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce). Ll s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum. Les quantités prévisionnelles d'achats sont mentionnées dans le détail quantitatif estimatif (Dqe) de chaque lot
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation Daf_2023_001230
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les présents accords-cadres sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 645 260,00 euro(s) HT pour le lot no 1 et de 1 000 000,00 euro(s) HT pour le lot no 2.Retrait du DCE : Le candidat peut retirer le DCE par le biais d'internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission. Le DCE peut être téléchargé sur PLACE (https://www.marchespublics.gouv.fr). Pour cela le candidat doit cliquer sur Voir toutes les consultations ; puis dans la rubrique consultations en Cours ; taper Daf_2023_001230 et valider en cliquant sur Ok. Il clique sur le logo bleu sous actions (accéder à la consultation), s'identifie et retire le DCE. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme. Il est recommandé de s'identifier afin de bénéficier de toutes les informations relatives à la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - bp 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc sud Bureau expertise juridique
Adresse postale: brcm Toulon - bp 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422421801 📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 208-652623 (2023-10-24)
Avis d'attribution de marché (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le GSBdD de Draguignan
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 287 966 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4490397.42 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Barety et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice
Valeur estimée hors TVA: 1683285.12 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 06300
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-14 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère développement durable : coefficient 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel.
Valeur estimée hors TVA: 2 604 681 EUR 💰
Description du marché: Restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel.
Produits/services: Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès 📦
Produits/services supplémentaires: Autres services d'hôtellerie 📦
Code postal: 06380
Ville: Sospel
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Développement durable : coefficient 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Lot 2 : SOSPEL
Adresse postale: Lot 1 : Foyer Barety : 6 ruelle St Roch Caserne Filley : 2 rue Sincaire
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-22 📅
Titre: Prestations de restauration et d'hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Snrh
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Niçoise de repas, d'hôtellerie et de loisirs - Régals et saveurs (SNRH)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06730
Commune postale: Saint andre de la roche
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.manfucci@regaletsaveurs.fr 📧
Téléphone: 0497000640 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lsca
Nom et adresse du contractant
Nom: Loisirs Séjours Côte d'Azur (LSCA)
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Courrier électronique: jean-claude.cardoso@lsca.asso.fr 📧
Téléphone: 0493850051 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BCRM BP42
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-sud-gard.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422433264 📞
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Téléphone: +33 494427989 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/ Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: TOULON Cedex 9
Téléphone: +33 422435921 📞
Source: OJS 2024/S 094-287741 (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le GSBdD de Draguignan
Numéro de référence:
DAF_2023_001230
Brève description:
Prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère
des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le GSBdD de Draguignan en 2 lots : - Lot n° 1 :
Prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Barety et à la caserne Filley situés sur la commune de
Nice ; - Lot n° 2 : Restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel.
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Produits/services: Services de distribution de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 287 966 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4490397.42 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Barety et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice
Valeur estimée hors TVA: 1683285.12 EUR 💰
Description du marché:
Prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Barety et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice
Produits/services: Services d'élaboration (cuisson) de repas
📦
Code postal: 06300
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-14 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère développement durable : coefficient 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel.
Valeur estimée hors TVA: 2 604 681 EUR 💰
Description du marché: Restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel.
Produits/services: Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès 📦
Produits/services supplémentaires: Autres services d'hôtellerie 📦
Code postal: 06380
Ville: Sospel
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Développement durable : coefficient 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Ville: Lot 2 : SOSPEL
Adresse postale: Lot 1 : Foyer Barety : 6 ruelle St Roch Caserne Filley : 2 rue Sincaire
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Art. R2123-1- 3e alinéa, R2162-1, R2162-2, R2162-4 2° à R2162-6, R2162-13 et R-2162-14 du code de la commande publique
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023 010 2024 022
Date de conclusion du contrat: 2024-04-22 📅
Titre: Prestations de restauration et d'hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Offre SNRH
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Snrh
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Niçoise de repas, d'hôtellerie et de loisirs - Régals et saveurs (SNRH)
Numéro d'enregistrement national:
307 518 225 00049
Code postal: 06730
Commune postale: Saint andre de la roche
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.manfucci@regaletsaveurs.fr 📧
Téléphone: 0497000640 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Offre LSCA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lsca
Nom et adresse du contractant
Nom: Loisirs Séjours Côte d'Azur (LSCA)
Numéro d'enregistrement national:
326 712 866 00051
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Courrier électronique: jean-claude.cardoso@lsca.asso.fr 📧
Téléphone: 0493850051 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc sud
Numéro d'enregistrement national:
13001537000017
Adresse postale: BCRM BP42
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-sud-gard.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422433264 📞
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
13000525900010
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Téléphone: +33 494427989 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINARM/EMA/SCA/PFC SUD/ Bureau expertise juridique
Numéro d'enregistrement national:
13001537000017
Commune postale: TOULON Cedex 9
Téléphone: +33 422435921 📞
Source: OJS 2024/S 094-287741 (2024-05-13)
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