prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le Gsbdd de Draguignan
prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le Gsbdd de Draguignan en 2 lots : - lot no 1 : Prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Baretti et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice ; - lot no 2 : Restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-24.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le Gsbdd de...”
Titre
prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le Gsbdd de Draguignan
DAF_2023_001230
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Produits/services: Services d'élaboration (cuisson) de repas📦
Brève description:
“prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le Gsbdd de...”
Brève description
prestations de restauration et d'hébergement au profit du personnel du ministère des armées détaché dans les Alpes Maritimes et soutenu par le Gsbdd de Draguignan en 2 lots : - lot no 1 : Prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Baretti et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice ; - lot no 2 : Restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 287 966 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Baretti et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: foyer Baretti et Caserne Filley (06 300 Nice)
Description du marché:
“prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Baretti et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice.L'Accord-Cadre s'effectuera au fur...”
Description du marché
prestation traiteur pour le personnel détaché sur le Foyer Baretti et à la caserne Filley situés sur la commune de Nice.L'Accord-Cadre s'effectuera au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes.A titre indicatif, le début d'exécution est souhaité à partir du 14/05/2024
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 683 285 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“le montant indiqué au paragraphe Ii.2.6 est un montant HT estimé sur la durée totale de l'accord-cadre (3 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de...”
Informations complémentaires
le montant indiqué au paragraphe Ii.2.6 est un montant HT estimé sur la durée totale de l'accord-cadre (3 ans). L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de début d'exécution fixée dans le courrier de notification. Il est ensuite reconductible tacitement deux fois à date anniversaire pour une période d'un (1) an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Autres services d'hôtellerie📦
Site principal ou lieu d'exécution: 06 380 SOSPEL
Description du marché:
“restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel.L'Accord cadre s'effectuera au fur et a mesure de l'émission des bons de...”
Description du marché
restauration et hébergement pour le personnel détaché sur la commune de Sospel.L'Accord cadre s'effectuera au fur et a mesure de l'émission des bons de commandes.A titre indicatif, le début d'exécution est souhaité à partir du 01/05/2024
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 604 681 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidats doivent renseigner le formulaire DUME ou bien dûment renseigner les déclarations Dc1 (lettre de candidature), la Dc2 (déclaration du candidat)...”
Liste et brève description des règles et critères
les candidats doivent renseigner le formulaire DUME ou bien dûment renseigner les déclarations Dc1 (lettre de candidature), la Dc2 (déclaration du candidat) et éventuellement une ou plusieurs déclarations Dc4. Ces déclarations sont jointes au dossier de consultation (annexes au règlement de la consultation). Ces informations sont accompagnées obligatoirement des renseignements énumérés à l'article 7.2.3 du règlement de la consultation. Les candidatures qui ne justifient pas de l'aptitude professionnelle ou qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes demandées pour l'exécution du marché sont éliminées. Aucune visite des sites n'est prévue
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les personnels du titulaire et du sous-traitant participant aux prestations dans le cadre de l'exécution des accords-cadres pourront faire l'objet d'un...”
Conditions d'exécution du contrat
les personnels du titulaire et du sous-traitant participant aux prestations dans le cadre de l'exécution des accords-cadres pourront faire l'objet d'un contrôle selon les procédures en vigueur au ministère des armées. Un exemplaire de demande de contrôle primaire est annexé au Cahier des Clauses Particulières (Ccp) no Daf_2023_001230 figurant dans le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce). Ll s'agit d'accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum. Les quantités prévisionnelles d'achats sont mentionnées dans le détail quantitatif estimatif (Dqe) de chaque lot
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation Daf_2023_001230” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“les présents accords-cadres sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 645 260,00 euro(s) HT pour le lot no 1 et de 1 000 000,00...”
les présents accords-cadres sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 645 260,00 euro(s) HT pour le lot no 1 et de 1 000 000,00 euro(s) HT pour le lot no 2.Retrait du DCE : Le candidat peut retirer le DCE par le biais d'internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission. Le DCE peut être téléchargé sur PLACE (https://www.marchespublics.gouv.fr). Pour cela le candidat doit cliquer sur Voir toutes les consultations ; puis dans la rubrique consultations en Cours ; taper Daf_2023_001230 et valider en cliquant sur Ok. Il clique sur le logo bleu sous actions (accéder à la consultation), s'identifie et retire le DCE. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme. Il est recommandé de s'identifier afin de bénéficier de toutes les informations relatives à la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - bp 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc sud Bureau expertise juridique
Adresse postale: brcm Toulon - bp 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 422421801📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 208-652623 (2023-10-24)