prestations de numérisations administratives, patrimoniales et de registres d'etat civil

Ville de Lyon

chaque lot est un accord-cadre sans minimum et avec maximum par période d'exécution. La durée totale prévisionnelle est de 4 ans avec une période initiale de 2 ans renouvelable 2 fois un an. Chacun est exécuté par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-21 Avis de marché
Avis de marché (2023-11-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon Cedex 01
Code postal: 69205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472103030 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL de participation: http://marches2.lyon.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de numérisations administratives, patrimoniales et de registres d'etat civil A3cu9568”
Produits/services: Services d'archivage informatique 📦
Brève description:
“chaque lot est un accord-cadre sans minimum et avec maximum par période d'exécution. La durée totale prévisionnelle est de 4 ans avec une période initiale...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: numérisation de documents patrimoniaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage informatique 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conversion de données 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“il s'agit de numériser différents documents patrimoniaux conservés par les différents établissements culturels dela Ville de Lyon (dont notamment Archives...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-06 📅
Date de fin: 2026-05-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“période initiale allant du 06/05/2024, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure, jusqu'au 05/05/2026 Reconductible 2 fois une année”
Informations complémentaires:
“lot 01 - numérisation de documents patrimoniaux : Montant maximum Ht : 160000.00 Eur”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: numérisation de documents sonores à dominante musicale(bml)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“il s'agit de numériser différents fonds sonores musicaux de la Bibliothèque Municipale de Lyon (Bml) afin depréserver les originaux tout en permettant leur...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 02 - numérisation de documents sonores à dominante musicale(bml) : Montant maximum Ht : 320000.00 Eur”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: numérisation de documents audiovisuels (films et vidéos)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“il s'agit de numériser les documents audiovisuels, collections sonores, audiovisuelles et filmiques, détenus parles Archives municipales de Lyon (Aml) ou de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot 03 - numérisation de documents audiovisuels (films et vidéos) : Montant maximum Ht : 80000.00 Eur”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour tous les lots : Une déclaration sur l'honneur (Formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants)...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les lots : Ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir”
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): sans exigence particulière

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-18 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-19 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les dates et heures ci-dessus sont prévisionnelles

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de l'accord cadre
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 227-713138 (2023-11-21)