Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la construction neuve d'environ 35 villas en logement social - NF Habitat HQE - Résidence Bel Eouvé - 83 141 Trans-En-Provence
DEV - MOGIE
La présente consultation porte sur l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour une opération de construction neuve d'environ 35 logts. Il porte sur les missions ESQ + APS+ APD + PRO + ACT (dont DCE) + DET + AOR + VISA. Les missions sont détaillées à l'acte d'engagement et au CCTP. L'implantation et la consistance exacte de l'opération est précisée dans le programme de l'opération. L'enveloppe prévisionnelle travaux pour cette opération s'élève à 6 000 000 euros hors taxes.
Date limiteDeadline 2026-08-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la construction neuve d'environ 35 villas en logement social - NF Habitat HQE - Résidence Bel Eouvé - 83 141 Trans-En-Provence
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maîtrise d'œuvre pour la construction neuve d'environ 35 villas en logement social - NF Habitat HQE - Résidence Bel Eouvé - 83 141 Trans-En-Provence
Valeur estimée hors TVA: 495 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
📦
Adresse postale: Chemin de Trans au Puits de Bel Eouvé
Code postal: 83141
Ville: Trans-en-provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 27 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée selon les éléments suivants : Sous-critère 1 : Qualité de la note d'analyse sur l'environnement, les atouts et les contraintes du site (alerte/critique, le cas échéant), jugée sur la base de l’item 1 du mémoire technique - 25 points sur 60 Sous-critère 2 : Qualité de la note d'analyse sur le programme envisagé par le Maître d'ouvrage (alerte/critique, le cas échéant), jugée sur la base de l’item 2 du mémoire technique - 25 points sur 60 Sous-critère 3 : Qualité de la note d'analyse du planning envisagée par le maître d'ouvrage (alerte/critique, le cas échéant), jugée sur la base de l’item 3 du mémoire technique - 25 points sur 60 Sous-critère 4 : Qualité de la note d'analyse sur la cohérence du budget prévisionnel de travaux au vu du programme (alerte/critique, le cas échéant), jugée sur la base de l’item 4 du mémoire technique - 25 points sur 60
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Ville: Bouches-du-Rhône
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dev - mogie
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 22 ALLEE RAY GRASSI - CS 20023
Code postal: 13272
Commune postale: Marseille cedex 08
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: johanna.waya@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0972676790 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_GM2zkN2cw- 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_GM2zkN2cw- 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_GM2zkN2cw- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_cmoW74mVRJ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de draguignan
Numéro d'enregistrement national:
Département: Var
Adresse postale: 11 RUE PIERRE CLEMENT
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04 94 60 57 00 📞
URL: https://www.coursappel. justice.fr/aix-en-provence/tj-de-draguignan 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 127-463963 (2026-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la construction neuve d'environ 35 villas en logement social - NF Habitat HQE - Résidence Bel Eouvé - 83 141 Trans-En-Provence
Numéro de référence:
MOE_Trans-en-Provence
Brève description:
La présente consultation porte sur l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour une opération de construction neuve d'environ 35 logts.
Il porte sur les missions ESQ + APS+ APD + PRO + ACT (dont DCE) + DET + AOR + VISA.
Les missions sont détaillées à l'acte d'engagement et au CCTP.
L'implantation et la consistance exacte de l'opération est précisée dans le programme de l'opération.
L'enveloppe prévisionnelle travaux pour cette opération s'élève à 6 000 000 euros hors taxes.
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Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de maîtrise d'œuvre pour la construction neuve d'environ 35 villas en logement social - NF Habitat HQE - Résidence Bel Eouvé - 83 141 Trans-En-Provence
Valeur estimée hors TVA: 495 000 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation porte sur l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour une opération de construction neuve d'environ 35 villas en logement social.
Il porte sur les missions ESQ + APS+ APD + PRO + ACT (dont DCE) + DET + AOR + VISA.
Les missions complémentaires confiées sont les suivantes : DQED + Plans de vente
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Le contenu de la mission confiée au titre du marché est précisé à l'acte d'engagement (AE) et au programme de travaux joint au dossier de consultation.
Les compétences exigées sont les suivantes :
- Architecte
- Paysagiste
- BET structure
- BET fluides et thermique
- BET Electricité CFO/ CFA
- BET acoustique
- BET économiste de la construction
- BET VRD
- BET hydraulique
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Adresse postale: Chemin de Trans au Puits de Bel Eouvé
Code postal: 83141
Ville: Trans-en-provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 27 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée selon les éléments suivants : Sous-critère 1 : Qualité de la note d'analyse sur l'environnement, les atouts et les contraintes du site (alerte/critique, le cas échéant), jugée sur la base de l’item 1 du mémoire technique - 25 points sur 60 Sous-critère 2 : Qualité de la note d'analyse sur le programme envisagé par le Maître d'ouvrage (alerte/critique, le cas échéant), jugée sur la base de l’item 2 du mémoire technique - 25 points sur 60 Sous-critère 3 : Qualité de la note d'analyse du planning envisagée par le maître d'ouvrage (alerte/critique, le cas échéant), jugée sur la base de l’item 3 du mémoire technique - 25 points sur 60 Sous-critère 4 : Qualité de la note d'analyse sur la cohérence du budget prévisionnel de travaux au vu du programme (alerte/critique, le cas échéant), jugée sur la base de l’item 4 du mémoire technique - 25 points sur 60
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Ville: Bouches-du-Rhône
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dev - mogie
Numéro d'enregistrement national:
552 046 484 00325
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 22 ALLEE RAY GRASSI - CS 20023
Code postal: 13272
Commune postale: Marseille cedex 08
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: johanna.waya@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0972676790 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_GM2zkN2cw- 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_GM2zkN2cw- 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_GM2zkN2cw- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_cmoW74mVRJ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de draguignan
Numéro d'enregistrement national:
171 301 112 00792
Département: Var
Adresse postale: 11 RUE PIERRE CLEMENT
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04 94 60 57 00 📞
URL: https://www.coursappel. justice.fr/aix-en-provence/tj-de-draguignan 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 127-463963 (2026-07-03)
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