Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires des engins roulants et matériels de compostage
Syndicat mixte Artois Valorisation
La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les engins roulants du SMAV ou entretenus par le SMAV et sur les matériels de compostage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles › Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires des engins roulants et matériels de compostage
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas.
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Critère de qualité (pondération): 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Huyndai
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700
Description du marché:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Adresse postale: Rue Alexander Fleming
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (désignation d’un interlocuteur...) ; les moyens techniques, sur 9 points (description des modalités de commande, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées...) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-01 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy lès Mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Directeur Général des Services
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-224080 (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires des engins roulants et matériels de compostage
Numéro de référence:
26AO06
Brève description:
La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les engins roulants du SMAV ou entretenus par le SMAV et sur les matériels de compostage.
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas.
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
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Site principal ou lieu d'exécution: Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Critère de qualité (pondération): 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Huyndai
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Huyndai. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 8
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
LOT 9
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
LOT 10
Titre: Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
LOT 11
Titre: Fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700
Description du marché:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La
durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Adresse postale: Rue Alexander Fleming
Code postal: 62000
Ville: Arras
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (désignation d’un interlocuteur...) ; les moyens techniques, sur 9 points (description des modalités de commande, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées...) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-01 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion sont ceux figurant aux articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d'enregistrement national:
25620407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy lès Mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Directeur Général des Services
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: 0321160001 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative.
Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-224080 (2026-03-31)
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